CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 176 résultats pour « Christophe MOUNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d86a

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Indre, en date du 11 avril 1998, qui l'a condamné, pour tortures et actes de barbarie commis par plusieurs auteurs ou complices avec usage d'une arme

Source officielle

Page 10 sur 359

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372619cd58014677422f1c

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

éléments au dossier ; qu'ainsi, Etienne X... n'a pas expliqué de façon satisfaisante, pour quelle raison, son portail (située sur sa propriété, devant le mur litigieux) était justement ce jour là et à ce moment

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423278

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

des gestes (Jérémy B...) que les jeux sexuels entre très jeunes enfants ne comportent pas ; que s'y ajoute, de manière très caractéristique d'une agression par l'adulte, l'exigence du secret (Christopher

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402552_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

D E C I D E : Article 1er : La requête de l’EARL Christophe et Jacques Mestre est rejetée.

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed7a

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

l'accompagner en palanquée, en omettant de définir clairement la profondeur maximale autorisée et en ne choisissant pas un site de plongée ne dépassant pas 20 mètres, involontairement causé la mort de Christopher

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100120

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

Attendu que monsieur Christophe Y... fendait du bois à l'aide d'une masse de fer … ». monsieur Christophe Y... résidait à l'époque à Saint Sulpice les Royan à proximité du domicile de madame Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e9

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

que soit la convention conclue, c'est indûment que Christophe X... soutenait que les époux Z... étaient occupants sans droit ni titre ; Attendu que Christophe X... a formé un pourvoi contre cet arrêt

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0314JUD004647799

Admin. suprême

14 mars 2002

14 mars 2002

Christopher Edwards fut placé seul dans une cellule.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b208

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

X... aurait exercé en pratique, et à un moment quelconque, les fonctions de gestionnaire de rayon, alors que Christophe X..., qui est d'un avis contraire, adopte en conséquence pour l'essentiel les motifs

Source officielle
CC

other

6137261fcd580146774231ab

Cassation

14 novembre 2003

14 novembre 2003

Christophe X... sollicite la réformation de la décision, en soutenant qu'au moment où il a été incarcéré, il bénéficiait d'un contrat emploi solidarité pour un salaire de 2915, 85 francs net et que, du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3d

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

G. 08 / 00388 ----------------------- Christophe Claude X...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007762559

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Antonio et son fils Christophe : Considérant que Mme X... assurait un complément de revenu à sa famille ; que M.

Source officielle
CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1ad

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

jugement en date du 25 novembre 1998 de la 11ème chambre du tribunal de grande instance de Paris, d'ordonner le renvoi de l'affaire pour examen et sa jonction avec la procédure poursuivie contre Christophe

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422ad7

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

. ; " aux motifs que, le 25 octobre 1997, lors d'une émission animée par Christophe Z... et consacrée aux rapports entre les notaires et leurs clients, au moment où Gisèle X..., secrétaire générale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e5e

Appel

26 novembre 2001

26 novembre 2001

condamné Monsieur Christophe X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f9d

Appel

4 février 2008

4 février 2008

04/02/2008 DECISION No 4 NoRG: 06/00017 Christophe X...

Source officielle
CC

civ2

6137231ecd58014677405a99

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Christophe Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Dominique Z..., ès qualités de tutrice de son fils M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b119

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Le 23 juillet 2004, Christophe C..., alors âgé de 27 ans, résidant habituellement chez sa mère, madame Hélène Y... à DIVION (Pas de Calais), est venu à Orléans, pour un entretien d'embauche à la SOPRA,

Source officielle
CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f260

Cassation

19 juin 1997

19 juin 1997

Christophe, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e728

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Le Juge a par ailleurs condamné Christophe X... aux entiers dépens.

Source officielle