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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2102099_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et observations de Me Berbiguier, représentant Mme C, et de Me Auliard, représentant le département de Vaucluse.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100696_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - les observations de Mme Benguedda. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102949_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Proix, substituant Me Magniaval, représentant la région Occitanie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104010_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104069_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et observations de Me Berbiguier, représentant Mme C, et de Me Auliard, représentant le département de Vaucluse.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403152_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Chevillard, premier conseiller. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403174_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Chevillard, premier conseiller. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2406364_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Chevillard, magistrat désigné - les observations de Me Durand, avocat commis d'office, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037409937
23 mai 2018
23 mai 2018
Accord de prorogation des mandats de la DUP et du CHSCT de la société TESCA FRANCE LE CHEYLARD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037409934
22 mai 2018
22 mai 2018
PV d'accord relatif à la négociation annuelle 2018 sur la rémunération "TESCA FRANCE LE CHEYLARD"
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b958
4 mars 1975
4 mars 1975
ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE DES ABATTOIRS INDUSTRIELS ANDRE GILLES (SOCIETE GILLES) A EFFECTUE A PARTIR DE DECEMBRE 1969, DES LIVRAISONS DE VIANDE A X..., CHEVILLARD
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2502347_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
CHEVILLARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301764_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Chevillard, conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le président-rapporteur, G.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461382.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
à son encontre les 22 décembre 2016 et 1er août 2017 par le maire de Blanzat pour un montant de 22 320 euros représentant le coût des travaux de réfection de la voirie rue de Clermont et chemin du Chevalard
Source officiellesoc
613722e7cd58014677402fb3
19 novembre 1997
19 novembre 1997
cassation d'un jugement rendu le 2 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Limoges (section industrie), au profit : 1°/ de la société Michaud Phipps, société anonyme, dont le siège est 87500 Le Chalard
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307246_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
A demande au tribunal de réexaminer sa demande de renouvellement de son autorisation de dérogation à l'obligation de se loger au sein de la cité scolaire " Le Cheylard " pour l'année 2023-2024.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007644315
8 mars 1974
8 mars 1974
DEFINITIF DE L'INDEMNITE ; VU LA LOI DU 28 PLUVIOSE AN VIII ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE SIEUR X..., CHEVILLARD
Source officielle2ème chambre
DTA_2203756_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Cros, représentant la communauté d'agglomération du Gard Rhodanien.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c8
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Chambre de l'Instruction, siégeant en Chambre du Conseil, a rendu l'arrêt suivant : Composition de la Cour lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : PRESIDENT : Monsieur PALERMO-CHEVILLARD
Source officielle2ème chambre
DTA_2101269_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Lenoir, représentant la commune de Saint-Gilles. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 10 sur 61
CHEVALARDAN
27/06/2024
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TOOLS & LOC, CHEVALARD, Marine
21/05/2024
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TC DIAGNOSTIC, CHEVALARD, Thierry, Gérald
11/04/2024
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TOOLS & LOC, CHEVALARD, Marine
31/10/2023
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CHEVALARDS FAMILY
27/09/2023
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