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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2304393_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 22 juin 2023, le centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, représenté par Me Choulet (AARPI Inter Barreaux - cabinet Choulet Avocats), demande au juge des référés
Source officielleChambre Commerciale
62736af4a58162057dac68c7
4 mai 2022
4 mai 2022
[V], la SA Chaumette-Dupleix et M.
Source officielle8e chambre
DTA_2300469_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
E... pour la construction d’une maison individuelle sur un terrain cadastré section 2 parcelles n° 227 et n° 167 situé rue des Chenets, ainsi que la décision rejetant implicitement son recours gracieux
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007633233
23 novembre 1992
23 novembre 1992
requête introductive d'instance et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 2 décembre 1985 et 27 mars 1986, présentés pour la SOCIETE ANONYME "CHAUSSURES CHAUVET
Source officielle10ème chambre
DTA_2204649_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ainsi, Mme Chauney n’est pas fondée à soutenir que ses arrêts de travail devaient être reconnus comme imputables au service.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:461240.20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
du projet immobilier " Chaumette ".
Source officiellesoc
613724d4cd58014677418b63
8 novembre 2006
8 novembre 2006
que la Confédération autonome du travail a désigné le 15 novembre 2005 Mme X... et Mme Y..., en qualité de représentante syndicale au comité d'entreprise et de délégué syndicale au sein de la société Cheynet
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2502720_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Le rapport de Mme Chounet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2524536_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chounet, première conseillère ; - et les observations de Me Saada, avocat de Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66fedbd7172da17169e92e93
3 octobre 2024
3 octobre 2024
et notamment de chaussettes d’équitation, titulaire des droits d’auteur attachés à un certain nombre de dessins et/ou motifs originaux apposés sur les paires de chaussettes qu’elle commercialise.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916f9
5 juin 2014
5 juin 2014
A... à garantir cette société de cette condamnation, - débouté la société CABINET CHAUVET ET CIE de ses demandes, - condamné la société CABINET CHAUVET ET CIE à verser à M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007631861
23 novembre 1992
23 novembre 1992
requête introductive d'instance et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 2 décembre 1985 et 27 mars 1986, présentés pour la SOCIETE ANONYME "CHAUSSURES CHAUVET
Source officielle2ème chambre
DTA_2101099_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
La SARL Chevenet exerce une activité de production industrielle de fromage au lait cru.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01455
26 novembre 2025
26 novembre 2025
où ils remplacent un magistrat du siège composant la juridiction qui serait empêché de suivre les débats jusqu'au prononcé de la décision ; qu'en l'espèce, il ressort des notes d'audiences que Mme Chaulet
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3f6
28 mai 1997
28 mai 1997
procédant d'une mauvaise organisation du service non imputable au requérant qui n'était pas chef de service et qui a effectué en ce qui le concerne toutes les diligences requises dès qu'il a été appelé au chevet
Source officiellecr
613724e1cd58014677419240
11 janvier 1990
11 janvier 1990
intérêt d'observer que Bertrand Z... contrairement à ce qu'il avait déclaré lors de l'enquête ne semble pas avoir à ce jour sollicité du Conseil de l'ordre l'autorisation de révéler le nom du malade au chevet
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd07e
25 avril 2024
25 avril 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240026 Société WIENER STADTISCHE
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304183_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Chaumette ".
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2501164_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par un mémoire, enregistré le 15 avril 2026, la SAS Chevenet déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86dab
8 juillet 2004
8 juillet 2004
Elle a fait réaliser des dessins représentant une girafe et des chiens qu'elle a utilisés comme motifs pour les chaussettes qu'elle commercialise.
Source officiellePage 10 sur 472