Arômes ou additifs pour les recharges de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; tabac ; articles pour fumeurs ; cigares

préalablement identifié lorsqu'il s'était fait dépasser et avec lequel il entretenait de bonnes relations de voisinage ; qu'en l'état de l'information, il n'est pas davantage démontré que Bernard Y... a cherché

dépositaires de l'autorité publique, même sans atteinte physique à la personne de ces derniers, de sorte qu'en statuant ainsi tout en constatant que le prévenu avait reconnu "s'être débattu et avoir cherché

l'étage au-dessus) et rejoindre sa femme ; "qu'il apparaît étonnant que la victime, qui a toujours prétendu avoir été menacée à l'aide d'un couteau, ne se soit pas enfuie de chez elle pour aller chercher

réunions du conseil municipal concernant, même pour partie, le plan d'occupation des sols ; "alors que le délit de prise illégale d'intérêt suppose pour être caractérisé qu'un élu local ait sciemment cherché

conduit chez une personne dont il refusait de donner le nom qui lui avait fourni des vêtements de rechange et avait jeté les siens ; que son frère Abdelali devait indiquer aux enquêteurs qu'il avait été chercher

X... du compte bancaire de la société écartait que la société Ferey impute à la Banque populaire de l'Ouest, qui avait délivré des chéquiers à M.

d'un contrat d'abonnement souscrit auprès des services EDF, la BNP Paribas a ouvert, le 16 août 2000, un compte au nom d'une personne prétendant s'appeler Xavier X... et lui a délivré, notamment, un chéquier

d'un contrat d'abonnement souscrit auprès des services EDF, la BNP Paribas a ouvert, le 16 août 2000, un compte au nom d'une personne prétendant s'appeler Xavier X... et lui a délivré, notamment, un chéquier

O..., mis en examen des chefs susvisés, au motif, entre autres, qu'il a cherché à fuir avant son interpellation ayant repéré qu'il était surveillé par les forces de l'ordre. 3.

avec l'employeur sans insubordination et ne commet donc aucune faute grave (violation des articles L. 122-6, L. 122-8 et L. 122-9 du code du travail) ; 4 / qu'en ayant énoncé que le salarié avait cherché

alors, d'autre part, que dans ses conclusions du 12 juin 1989, elle soulignait que la société VDS, ayant sollicité par son mandataire un avenant d'extension, postérieurement au sinistre, n'avait pas cherché

X... n'avait pas commis une faute intentionnelle d'une gravité particulière, en ayant volontairement cherché à tromper la société Gare routière marseillaise sur la solvabilité de la société La A...

pour délit de fuite tout en relevant qu'il s'était arrêté un temps suffisamment long pour permettre à un témoin de relever son numéro d'immatriculation, de sorte qu'il n'est nullement établi qu'il ait cherché

. ; qu'en définitive les pièces produites par les appelantes n'apportent pas la certitude que Theranol ait cherché à induire en erreur la clientèle sur l'origine de son test de grossesse et qu'elle fait

lors de l'enquête préliminaire les 29 août et 29 septembre 1990 que, "dès le début de l'altercation, Marcel X... s'est fait renverser par le tracteur et à aucun moment il n'a pu se relever pour aller chercher

"alors que l'arrêt ne contient aucun motif spécial de nature à justifier cette mesure de sûreté prise à l'encontre du prévenu qui, relaxé en première instance, a régulièrement comparu et n'a jamais cherché

X... allait chercher sa fille tous les vendredis à la sortie de l'école à P..., reste seul avec elle le dimanche... elle comprenait très bien qu'il était seul à s'occuper d'elle" ; qu'en estimant que