Par déclaration d'appel du 14 novembre 2022, la société Jean Caby, au titre des droits propres, et la société Alpha MJ, mandataire ad hoc de la société Jean caby, ont interjeté appel de l'ordonnance du

de mandataire ad hoc de la société Jean Caby.

PRETENTIONS Par conclusions signifiées le 18 décembre 2023, la société Jean Caby, au titre de ses droits propres et la société Alpha MJ, en qualité de mandataire ad hoc de la société Jean Caby,

domaine des systèmes informatiques de contrôle d'accès avec pour mission notamment de : * Retracer la chronologie des faits, se faire remettre tout document utile (appel d'offre, cahier des charges, CCATP

marque doit faire l'objet d'une appréciation d'ensemble ; que la marque "Furby" est composée d'une peluche dont les caractéristiques sont semblables à celles de la peluche "Gowy", modèle PT-9918T Wild Cat

, alors, selon le pourvoi, que la société Ordex faisait valoir que la véritable raison de la résiliation du contrat par Sectrad résidait dans sa volonté d'éliminer la société Ordex et son modem Apple CAT

APPELANTE Madame Cathy X...

La société Jean Caby, qui avait notamment pour client le Groupement des Mousquetaires, s'est rapprochée de la société ITM afin de favoriser et dynamiser la commercialisation des produits Jean Caby.

Autorisée par ordonnance de non conciliation du 10 septembre 2007, Cathy Y... fit assigner son époux en divorce le 6 avril 2009.

la suite du refus opposé par maire de Vieux-Condé à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté portant réglementation du stationnement sur les trottoirs de l'avenue Caby

EXPRO, JCP d'EVRY le 02 Juin 2022 Appelants : Monsieur [G] [K], représenté par Me Jean-françois LOUIS de la SCP SCP SOUCHON - CATTE - LOUIS et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0452 -

La société Dujardin Caby a quitté le chantier dans le courant du mois de mars 2018. Par courrier recommandé en date du 17 avril 2018, la société Dujardin-Caby a mis en demeure M.

Métro Cash & Carry France, - constater que la S.A.R.L.

La société Cathy Services a souscrit un second contrat de location pour un photocopieur directement auprès de la société Locam.

La société JAB a été dissoute et son patrimoine transféré à la société CATI. La SVM est donc la filiale directe de la société CATI.

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 12 avril 2013), que la commune de Rouffach (la commune) a vendu à la société civile immobilière Catt

du résultat du secteur d'activité du groupe B...auquel appartient la société JEAN CABY, - lors du rachat en mai 2004 par SBS de la société JEAN CABY, ces deux entreprises présentaient une forte croissance

Par conclusions signifiées le 3 janvier 2024, la société Jean Caby au titre de ses droits propres, la SELAS MJS Partners et la SCP BTSG², en qualité de liquidateurs judiciaires de la société Jean Caby,