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718 résultats pour « Catherine ROLLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69aea6b9cdc6046d4706fb49

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La cause a été entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, - Madame Raphaële LECESNE, Juge, - Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de :

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea839cdc6046d47071ba6

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La cause a été entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeaa7bcdc6046d47074dc0

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La cause a été entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, - Madame Raphaële LECESNE, Juge, - Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de :

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aead31cdc6046d470788d0

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aec7eacdc6046d47099686

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 14 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Eric FERRARO,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aec800cdc6046d4709984b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 14 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Eric FERRARO,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aec815cdc6046d47099a7d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 14 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Eric FERRARO,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100333

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 23 septembre 2011), statuant sur renvoi après cassation (1re Civ., 8 juillet 2010, Bull. n° 170, n° 09-12. 491), que Roland

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90115

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte Z...

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TCOM

Trib. de Commerce

69d76b39cdc6046d479fab1a

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Catherine ROZAND Le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL Signe electroniquement par Catherine ROZAND Signe electroniquement par Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

668cd242bbc9a118c6c63f1d

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Lille APPELANTE SAS Factory agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Catherine

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00690_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Après la transformation, en janvier 2016, de son contrat en contrat à durée indéterminée, Mme Rolland a été nommée comme responsable d'unité le 1er septembre 2016.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7d3ccdc6046d471f19e0

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La cause a été entendue à l'audience du 06 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Madame Florence BISCH, Juge, assistés de : * Madame

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TCOM

Trib. de Commerce

69aea881cdc6046d47072539

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La cause a été entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, - Madame Raphaële LECESNE, Juge, - Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de :

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TCOM

Trib. de Commerce

69aea8bacdc6046d47072999

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La cause a été entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, - Madame Raphaële LECESNE, Juge, - Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de :

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeaaa4cdc6046d47075113

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La cause a été entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007823508

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

Roland Q..., Mme Catherine Y..., M. Pierre E..., Mlle Claudine F..., M. Jean-Louis J..., Mlle Tania C..., M. Norbert B..., Mme Brigitte XY..., M. Serge D..., Mme Juliette A..., M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1a44cdc6046d47c87363

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Catherine ROZAND Le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL Signe electroniquement par Catherine ROZAND Signe electroniquement par Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier

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TCOM

Trib. de Commerce

69fb1a66cdc6046d47c875ac

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Catherine ROZAND Le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL Signe electroniquement par Catherine ROZAND Signe electroniquement par Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1a78cdc6046d47c876fd

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Catherine ROZAND Le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL Signe electroniquement par Catherine ROZAND Signe electroniquement par Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier

Source officielle

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