VERNIOLLE AUTOMOBILE C/ [Y] [I] NAC : 59B Le 22/05/2026 : 1 fe et 1 ccc à Me CASTEX, 1 ccc à VERNIOLLE AUTOMOBILE, M.

. : 2024008288 Sté CASTOR RENOV' [Adresse 1] RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION SUR RÉQUISITION DU MINISTÈRE PUBLIC Comparutions : * SCP PHILIPPE ANGEL - [D] [R] - SYLVIE DUVAL mission conduite

Alain X..., demeurant ..., 3°/ de l'association Castors de France, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Les Castors ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que l'engagement contractuel de M.

Saint-Rémy-de-Provence, de dresser un procès-verbal de constat des infractions au code de l'urbanisme et à l'arrêté de non-opposition à la déclaration préalable du 24 février 2022 délivré à la SCI Castor

définitive de son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Castor de la somme de 800 euros.

ne sera établi qu'après la réception des certificats de stérilisation et de castration, les chiens ci-dessus désignés restant la propriété de l'association jusqu'à cette date.

demandes de dommages et intérêts de la ville de Tours, que cette dernière devait déclarer sa créance au passif de Michel X..., sans rechercher si sa créance n'avait pas été admise au passif de la société Casti

Par jugement du 14 août 2014, le tribunal de grande instance de CASTRES a prononcé la résolution de la vente pour vices cachés.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Castor Nettoyage Entretien, dont le siège est ..., agissant poursuites

première, la société La Glandée, à laquelle ils ont fait apport de l'immeuble d'habitation, chacun étant titulaire de la moitié des parts représentatives du capital social et la seconde, la société Castor

. # Casto Del Amo Martinez contra Parlamento Europeo. # Funcionario - Falta de concordancia entre la reclamación y el recurso. # Asunto 133/88.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 septembre 2024, la société Garage Castor et fils doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler l'avis de sommes à payer d'un montant

(les consorts Y...) devant le tribunal de grande instance d'Amiens puis devant la cour d'appel d'Amiens, dans une instance les opposant à la société Castro et Manuel et à la société Le Gan ; que la cour

FAITS ET PROCEDURE L'ASSOCIATION REGIONALE DES CASTORS DE L'ILE DE FRANCE est une association ayant pour objet de coordonner et de promouvoir un ensemble d'efforts et de moyens permettant aux personnes

Par un mémoire, enregistré le 5 mars 2025, l'association Les chalets Castor de Blériot-Plage, l'association Urgences Patrimoine, Mme H I, M. F C, Mme J C M, M.

and Alves Correia de Castro v.

Joao Y..., 5 / M. le directeur de la société Castor Nettoyage, domiciliés tous les quatre société Castor Nettoyage, ...