le siège est ... (1er), en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1987 par le conseil de prud'hommes de Limoges (section commerce), au profit de Mlle Joëlle X..., demeurant ..., bâtiment B à Castenet-Tolosan

Pyrénées-Méditerranée, affectés au sein des lycées généraux et technologiques Raymond Savignac, de Bagatelle, Urbain Vitry et Henri IV, des lycées professionnels Raymond Savignac, Voltaire, Elisabeth et Norbert Casteret

ENREGISTREE LE 5 MAI 1981 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT SOUS LE N° 33.889, PRESENTEE POUR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "BORA-BORA", DONT LE SIEGE SOCIAL EST "CENTRE COMMERCIAL DU CASTENET

Y... né le 17 avril 1947 à PARIS 18ème demeurant : 2593 Chemin Royal - Sainte Anne du Castellet - 83330 LE BEAUSSET Madame REAUD Z... épouse X... née le 22 juillet 1946 à AMAHAMA BOUHADJAR Algérie demeurant

L'ETABLISSEMENT D'UNE NOTE DE SYNTHESE MAIS N'ASSORTIT CETTE AFFIRMATION D'AUCUNE JUSTIFICATION, ET QUE, D'AUTRE PART, IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LA SOCIETE CIVILE COOPERATIVE DE CONSTRUCTION "LE CASTELET

CASTELET, épouse B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2°) M. Marcel B..., domicilié à Tour d'Aigues (Vaucluse) et actuellement ... et dernièrement ...

sur le toit a été édifié il y a plusieurs dizaines d'années comme le démontrent le diagnostic béton qu'elle a fait réaliser ainsi qu'une attestation de l'ancien président de l'ASL du lotissement du Castellet

décision du 19 août 2021 par laquelle le maire de la commune de Roquebrune-sur-Argens a émis un avis défavorable sur sa demande de raccordement au réseau d’eau Véolia de son terrain situé au lieu-dit Le Castelet

Il fait valoir que sur proposition de ses services Mme B a signé le 31 décembre 2020, auprès de Var Habitat, un bail de location d'un logement neuf de type 4 situé sur la commune du Castellet ; le retard

Rosé C..., demeurant : 83330 Le Plan du Castellet, 4 / Mme H..., Blanche G... épouse Coulomb, demeurant Lot La Vieille Treille, 83250 La Londe Les Maures, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Maryse X..., enseignante, demeurant à Campagne-sur-Arize (Ariège), Le Castelet, en cassation

employé par la commune du Tholonet en qualité de directeur des services techniques, a présenté au maire, par courrier du 1er août 2023, une demande de mutation au sein des services de la commune du Castellet

humaine à partir des sources de Laga, a délivré récépissé de la déclaration de prélèvement de l'eau, et a déclaré cessibles les terrains nécessaires à l'opération sur les communes de Puimichel et Le Castellet

des pièces relatives aux implantations, en propre ou en usufruit, sur le domaine public de la société APACHE AVIATION ; 35) l'ensemble des pièces motivant le rejet d'une implantation à Marseille-Le Castelet

autres soutiennent que le tribunal administratif de Toulouse a : - insuffisamment motivé sa décision, commis une double erreur de droit et dénaturé les pièces du dossier en estimant que le maire de Castenet-Tolosan

..., née Nadine D..., demeurant ensemble route de la Diote à Minet (Bouches-du-Rhône), 4 / de la société à responsabilité limitée Entreprise Tollari et compagnie, dont le siège est au Brulat-du-Castellet

humaine à partir des sources de Laga, a délivré récépissé de la déclaration de prélèvement de l'eau, et a déclaré cessibles les terrains nécessaires à l'opération sur les communes de Puimichel et Le Castellet

GIMAS - GROUPEMENT INTERNATIONAL DES MÉTIERS DE L'AÉROPORTUAIRE & DE SERVICE - agissant poursuites et diligences de son président et/ou tous représentants légaux 31 rue du Moulin 31320 CASTENET TOLOSAN