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Codes de loi français

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236 résultats pour « Cance »

ARTICLE

CODE

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Article R1413-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 11

Code de la santé publique

sanitaires, démographiques, comportementales, sociales, climatiques, environnementales, statistiques, industrielles et commerciales, notamment en matière de déterminants, de morbidité et de mortalité ; 2° Assure, conjointement avec l'Institut national du cancer

Article D1421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 21 > 71

Code de la santé publique

Elle conduit la politique de prévention des maladies chroniques et des cancers. Elle participe à la mise en œuvre des politiques de lutte contre la douleur et d'accompagnement de la fin de vie.

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

certains frais dus au titre des honoraires de dispensation des pharmaciens mentionnés au 7° de l'article L. 162-16-1 ; 23° Lorsque l'assuré ne relève ni du 3° ni du 10° mais se trouve dans une situation clinique nécessitant un dépistage spécifique du cancer

Article Annexe II - I. Maquette 2

—

- médecine interne : réactions inflammatoires, allergies, pathologies auto-immunes, pathologies articulaires, transplantations d'organes ; UE 6B : cancérologie et hématologie : - cancérologie générale et hématologie : diagnostic et traitements des cancers

Article 1

—

de la Fédération de l'hospitalisation privée ou son représentant ; ― le président de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privée ou son représentant ; ― le président de la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer

Article Annexe II - II. Maquette 6

—

métaboliques, respiratoires et mécaniques de l'obésité ; Les maladies endocriniennes : explorer et traiter les maladies thyroïdiennes courantes ; Dépister, orienter et connaître les principes thérapeutiques des pathologies thyroïdiennes rares et complexes (cancer

Article Annexe III

—

: -médecine interne : réactions inflammatoires, allergies, pathologies auto-immunes, pathologies articulaires, transplantations d'organes ; UE 6B : cancérologie et hématologie : -cancérologie générale et hématologie : diagnostic et traitements des cancers

LEGIARTI000050864482

—

Tourteau (Cancer pagurus) : 13 cm au sud du 48e parallèle Nord ; 14 cm au nord du 48e parallèle Nord ; 15 cm dans le secteur des accords de la Baie de Granville (*) ; pour la seule région Normandie : 15 cm à l'est de la longitude 2° 30 ʹ 00 ʺ Ouest.

Article 1

—

-Les centres de lutte contre le cancer mentionnés à l'article L. 6162-1 du code de la santé publique continuent d'exercer, dans les mêmes conditions, outre les missions qui leur sont assignées par la loi, les missions prévues à leur contrat pluriannuel

Article Annexe

—

Un représentant de l'Institut national du cancer ; 8. Un représentant de l'Autorité de sûreté nucléaire. Cette instance peut s'adjoindre pour traiter d'un dossier particulier tout expert qu'elle jugera nécessaire.

Article L161-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 43

Code de la sécurité sociale

applicables ; 1° bis Elaborer ou mettre à jour des fiches sur le bon usage de certains médicaments permettant notamment de définir leur place dans la stratégie thérapeutique, à l'exclusion des médicaments anticancéreux pour lesquels l'Institut national du cancer

Article 27

—

Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein 71% ≥ 80% 20 patientes 40 Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d’un frottis au cours des 3 dernières années 62%

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Cancérisation. Important. Tumeur cutanée maligne in situ, non pénétrante : 30 à 40 %. Tumeur cutanée maligne infiltrante, avec extension : 40 à 70 %. Topographie et étendue. Main. Main dominante : Pulpe : Pouce ; Index.

LEGIARTI000019971150

—

Centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard, 28, rue 26 079 Sud-Est V. Centre hospitalier universitaire de Grenoble, BP 217, 28 022 Auvergne. Sud-Est VI.

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Cancers cutanés et affections cutanées précancéreuses éventuellement imputables à certains produits tels que : brais, goudrons, bitumes, suies, huiles anthracéniques, huiles minérales et paraffines brutes. 2.

Article R161-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 56

Code de la sécurité sociale

La Haute Autorité peut également être sollicitée par l'Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire, l'Institut national du cancer, l'Union nationale des professionnels de santé, des organisations représentatives des professionnels

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique : - cancer bronchopulmonaire primitif ; - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).

Article 5

—

administratifs pour les ouvriers en fonctions hors métropole ; 3° Les congés de maladie statutairement rétribués et, en ce qui concerne les agents non bénéficiaires d'un régime particulier de congés de maladie en cas de tuberculose, de maladie mentale, de cancer

Article 13

—

l'organisme considéré approuvée par arrêté du ministre chargé de la santé ; les associations ou fondations reconnues d'utilité publique, les hôpitaux psychiatriques privés faisant fonction d'hôpitaux psychiatriques publics, les centres de lutte contre le cancer

Article Annexe II - II. Maquette 11

—

Pancréas : -interroger un patient atteint de maladie du pancréas ; Oncologie digestive : -dépister et prévenir les cancers digestifs.

Page 10 · 236 résultats

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