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1 289 résultats pour « Camille ROUGE »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372110cd580146773f0af8

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Compagnie d'assurances LE CONTINENT, dont le siège est à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), au profit de : 1°) Monsieur Roger

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008132580

Admin. suprême

12 mai 2003

12 mai 2003

Camille X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008094918

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Article 2 : La COMMUNE DE BOISSY-AUX-CAILLES versera à M. et Mme X... la somme de 700 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6789f55bb7cff8efb73575e5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdb749d838522530346eda3

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

avant gauche et la peinte de passage de roue avant gauche.

Source officielle
CC

civ1

6137212fcd580146773f1b20

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

civ1

61372112cd580146773f0bef

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Camille Bernard, rapporteur, MM. Y..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme X..., M.

Source officielle
CC

civ1

613720abcd580146773ed3bf

Cassation

15 novembre 1988

15 novembre 1988

Camille Bernard, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM.

Source officielle
CC

soc

613722c9cd580146774016f1

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Camille A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 mai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401522_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

: 1°) d'ordonner la suspension immédiate des travaux de piétonnisation du quartier du lac à Annecy, en particulier dans la rue du lac, la rue Joseph Blanc, la rue du collège chappuisien et la rue Camille

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f77c9

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Camille T..., demeurant route de Vulmix à Bourg Saint-Maurice (Savoie), 31°/ M. Michel V..., demeurant clos La Charlotte, route de Passy à Sallanches (Haute-Savoie), 32°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372607cd58014677422652

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0cde

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Stanislas Y..., kinésithérapeute, demeurant Route de Linseux Willeman

Source officielle
CC

civ3

61372137cd580146773f1f16

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

Camille A...

Source officielle
CC

civ1

61372139cd580146773f1ff5

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

Jacques Z..., demeurant, Route de Chazey, Bly (Ain), Lagnieu, en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1988 par le tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse, au profit de Mme Suzanne X..., Exploitant

Source officielle
CC

civ1

6137208ecd580146773eb92c

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372130cd580146773f1b40

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

Didier et Roger X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b28

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CC

civ1

61372165cd580146773f368d

Cassation

6 novembre 1990

6 novembre 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Gélineau-Larrivet, rapporteur, MM. Y..., A..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

6137265ccd58014677424f72

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle Z..., demeurant 12, Cité Camille Rimbert, 86110 Mirebeau, en cassation

Source officielle

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