AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300901
23 septembre 2008
23 septembre 2008
l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 4 avril 2007), que la société civile immobilière les Hauts de Calvi
Source officiellePage 10 sur 155
Calvary, Victor Pierre Rodolphe
19/06/2026
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CALVARRO-CANO, Esteban
16/06/2026
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MUNGENGA, Calvario, Mazembe
26/05/2026
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COLOGNAC, Adeline, Océane, COLOGNAC-CALVARUSO
21/05/2026
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MUNGENGA, Calvario, Mazembe
21/05/2026
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00042
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Y... a exclu l'existence d'un coup de fouet lors de l'abordage intervenu lors de la course qui s'était auparavant déroulée à Calvi ; qu'à supposer que la cour d'appel ait faite sienne, en la reproduisant
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