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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2306022_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306024_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306025_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306026_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306027_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306028_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306031_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306039_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306040_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306056_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306057_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306060_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202570_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
A B représenté par Me Bruneau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 mars 2022 par laquelle le préfet de Lot-et-Garonne a refusé de lui délivrer une carte de résident ; 2°) d'enjoindre
Source officielleChambre Premier Président
69fd70a4cdc6046d4702443a
6 mai 2026
6 mai 2026
par Me Pierre DELANNAY de la SCP BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau de l'Eure DÉFENDERESSE : SCI LA RAGUINIERE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Carine DESROLLES de la SCP BRULARD
Source officielleciv2
613720b8cd580146773edd52
16 mars 1988
16 mars 1988
.., 11°/ Monsieur François Y..., demeurant à Marseille (13ème arrondissement) (Bouches-du-Rhône), bâtiment M, rue Lucien Roland, 12°/ Monsieur Alain Z..., demeurant ci-devant l'esplanade Yves Brunaud
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da3f
7 janvier 1965
7 janvier 1965
L'ARTICLE 49 DU DECRET DU 30 MARS 1808, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; EN CE QUE L'ARRET CONSTATE QUE LA COUR COMPRENAIT PARMI SES MEMBRES, M LE CONSEILLER BRUNEAU
Source officielleciv1
6137227dcd580146773fd99b
27 juin 1995
27 juin 1995
(Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1992 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de : 1 ) la société Bruneau Ingénierie, dont le siège social est BP 19, place du Clos
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f23f
6 mars 2012
6 mars 2012
35560 BAZOUGES LA PEROUSE non comparant INTIMEES : L' ASSOCIATION POUR L'ACTION SOCIALE ET EDUCATIVE DEPARTEMENT MAJEUR 63 avenue de Rochester CS 90609 35706 RENNES CEDEX 07 représentée par Mme BRUNEAU
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6618cf127935f50008be43b3
11 avril 2024
11 avril 2024
par Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ substitué par Me KAHN, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, Président : WEISSMANN Raphaël Conseiller : BRUNEAU
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2511954_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officiellePage 10 sur 163