la gravité des faits ; " alors que les premiers juges avaient prononcé la suspension du permis de conduire pour une durée de dix-huit mois, mais dit toutefois que X... pourrait conduire pour ses besoins

mètres ; que la cour d'appel, pour écarter le lien de causalité entre les tirs pratiqués et l'effondrement de la grange, a retenu que l'expert s'était fondé sur des quantités d'explosifs confirmées par le bon

dû à leur inadaptation, voire à leur dépassement, tout en relevant par ailleurs que celui-ci, en sa qualité de directeur du département mécanisation, avait pour fonction d'adapter les machines aux besoins

Le Port, 2 / la société Béton Express Nord, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

le retraitement de produits issus du bâtiment, a confié à la société Alfatec la réalisation d'une installation de recyclage de boues et de graviers contenus dans le curage des fosses de centrales à béton

même le bailleur ne les aurait pas connus lors du bail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 octobre 2001), que Mme X... a donné à bail à la société Desmazières, devenue la société Le Petit Boy

Didier X..., commerçant indépendant, propriétaire de son camion, étant toutes liées à la livraison du béton et n'ayant aucun rapport avec le fait que M.

de Play (le GFA du Haras du Bois de Play) ; que M.

O... était sans cause réelle et sérieuse et condamné la société Béton Lyonnais à verser à M.

X... aux torts partagés, de l'avoir condamné au paiement d'une prestation compensatoire alors, selon le moyen : 1 / que la prestation compensatoire est fixée en fonction des besoins de l'époux à qui

de l'acquéreur et le conseiller sur l'adéquation du matériel vendu à ces besoins ; que, par suite, le vendeur qui livre un matériel inadapté aux besoins d'un acquéreur auquel il n'a pas apporté le conseil

grief à la décision attaquée, en se fondant sur le libellé de la lettre de notification de celle-ci, émanant du parquet, laquelle lui indique que sa candidature n'a pas été retenue en l'absence de besoins

compensatoire, alors, selon le moyen, que la prestation compensatoire sous forme de rente viagère peut être révisée, suspendue ou supprimée en cas de changement important dans les ressources ou les besoins

X... à verser à son ex-épouse une prestation compensatoire, alors, selon le moyen, que la prestation compensatoire est fixée selon les besoins de l'époux à qui elle est versée et les ressources de l'autre

des fondations d'un garage, - la pose en façade Sud de deux fenêtres PVC à double vitrage, - la pose en façade Nord de deux fenestrons munis de fenêtre PVC double vitrage, - la création de la dalle en béton

Y... était chargé de réceptionner au deuxième niveau de l'immeuble en construction les éléments préfabriqués en béton déposés par une grue ; qu'après avoir guidé la manoeuvre de la grue et fait poser en

Boyer, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. et Mme [T], de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de la société Les Villas Nautica, après débats en l'audience publique

civile), au profit : 1 / de la société Louis Vuitton, société anonyme dont le siège est ..., 2 / de la société Louis Vuitton Malletier, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Bemon