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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 9/Section 1
677ec9f8b01eea4cf01a2992
8 janvier 2025
8 janvier 2025
BOCCARA SOUTTER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0649 Madame [U] [X] Représentant : Me Monique BOCCARA SOUTTER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0649 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007618159
23 novembre 1983
23 novembre 1983
GEORGES BOEHLY PAR VOIE D'HERITAGE EN 1965 ET MME X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201914
1 décembre 2011
1 décembre 2011
X..., salarié de la société Onepi mis à la disposition de la société Boccard pour une mission de mécanicien de maintenance au sein de l'entreprise Ajinomoto Eurolysine, a été victime d'un accident du travail
Source officielleciv3
613724bccd58014677417efb
8 juin 2006
8 juin 2006
l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, abstraction faite de motifs surabondants relatifs au bouleversement de l'économie du contrat, que la société Boccard
Source officiellecomm
613723cccd5801467740e471
8 janvier 2002
8 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Degomme Boccard, dont le siège est ...
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2118847_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La société 5 rue du Boccador Paris VIII APS, société de droit danois, a acquis la propriété de biens immobiliers situés aux 3 et 5, rue du Boccador à Paris 8ème, qu'elle a apportés à sa succursale française
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100039
14 janvier 2016
14 janvier 2016
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bocamar, exerçant sous l'enseigne Univers CHR Côte d'Azur (l'agent immobilier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60331ba9a6a7178d5c2ef0f5
27 septembre 2017
27 septembre 2017
* * * Le 24 août 2016, la SA BOCCARD a interjeté appel de l'ordonnance rendue par le Conseil de Prud'hommes de LYON, en date du 17 août 2016.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301424
30 novembre 2011
30 novembre 2011
réseau de circulation de produits dans des laboratoires pharmaceutiques, a sous-traité une partie des travaux à la société Audincourt Rhône Alpes (société ARA), aux droits de laquelle vient la société Boccard
Source officielleChambre Sociale
6801dcb02d41c0a3fc6eca59
17 avril 2025
17 avril 2025
Le 30 octobre 2020, la société Boccard a notifié à M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6710040bfac14a1f31d9b93f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
BOCCADOR ESTATE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Hugues FERAL de la SELARL DOURDIN ROBINET FERAL, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0236 DÉFENDERESSES S.A.R.L
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487784.20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi du syndicat des copropriétaires de la résidence Borély Plage n'est pas admis.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00264
2 mars 2010
2 mars 2010
éléments extrinsèques ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à l'occasion d'un marché de travaux passé avec la société Profiltub-Profilmeca, devenue Profiltubmeca (la société Profiltubmeca), la société Boccard
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90095
14 décembre 2012
14 décembre 2012
AGF-Zac de Hoeulbourg Sud-BP 2458 97085 JARRY/ GUADELOUPE représentée par Me Michel BOCALY, avocat au barreau de MARTINIQUE Commune LE MAIRE DE LA COMMUNE DU FRANCOIS Hôtel de Ville-Place Charles
Source officielleciv3
613721cfcd580146773f7989
16 décembre 1992
16 décembre 1992
formé par la société Eurobail Sicomi, dont le siège social est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1990 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de la société Degomme Boccard
Source officiellesoc
613722cbcd58014677401898
16 octobre 1996
16 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boccard, société anonyme, dont le siège est .... 6080, 69604 Villeurbanne
Source officiellecr
61372594cd5801467741ef0b
8 décembre 1993
8 décembre 1993
faits qui lui étaient reprochés ; "aux motifs que, s'il est exact, comme le soutient le prévenu, que les prix indiqués étaient référencés par rapport à des prix appliqués en 1987 dans la résidence Bocage
Source officielleciv1
60794ccf9ba5988459c4719c
9 mars 1999
9 mars 1999
août 1905 sur les fraudes et de son décret d'application du 22 janvier 1919, les agents du service de la répression des fraudes de la Corrèze ont, en octobre 1988, procédé à des prélèvements dans des bocaux
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007835096
2 novembre 1994
2 novembre 1994
complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 3 et 18 juin 1991, présentés pour la SOCIETE ANONYME COOPERATIVE ARTISANALE DES BOUCHERS ET CHARCUTIERS DU FINISTERE (BOCAFI
Source officielle5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000028842870
11 avril 2014
11 avril 2014
Vu 1°, sous le n° 362916, la requête, enregistrée le 20 septembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association Bocal, dont le siège est 12, Villa Riberolle à Paris
Source officiellePage 10 sur 191