clientèle et était soumise à un droit d'entrée de 60 ou 75 francs ; que l'accès à la piste de danse était pendant la journée interdit par une cloison mobile ; qu'il existait deux types de consommation, bière

X..., ils se trouvaient avant les faits au café du PMU à Arles-sur-Tech où il avait pour sa part consommé beaucoup de bière et un whisky; que les faits visés dans la poursuite sont établis par les éléments

Metz, 25 mars 2003), que la société Amos, aux droits de laquelle se trouve la société Karlsbrau France (la société Karlsbrau), a conclu avec la société Stelo une convention de fourniture exclusive de bière

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 2 avril 2003, M. et Mme X..., qui exploitent un bar-tabac, ont conclu avec la société Doquet deux contrats d'achat exclusif, l'un de boissons et l'autre de bière

SCEA du Domaine du Mouton (la SCEA), titulaire des marques dénominatives "Domaine du Mouton" et "Enclave du Mouton" déposées respectivement les 7 et 21 janvier 1991 pour désigner en classe 32 et 33 la bière

[P] [M] (les consorts [Z] [M]) ont accepté le devis de la société les Pompes funèbres [Adresse 5] (la société PFB) pour la fourniture d'un cercueil, la mise en bière, le transport et l'inhumation de leur

auquel est intervenu la société Interbrew France (la société Interbrew) ; que, par une clause insérée dans cet acte, la société le Rafiot s'est engagée à se fournir exclusivement, pendant neuf ans, en bières

allemand, dont le siège est 7 418 Metzingen - 12 Dieselstrasse (RFA), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1992 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1e section), au profit de la société Big

., en compagnie de deux camarades, Jean-François Z...et Stéphane A..., quittaient la caserne pour se rendre en ville ; qu'après avoir fréquenté un premier débit de boissons et y avoir consommé de la bière

mille le 13 août 1987 à 23 h 50" (cf. arrêt attaqué, p. 4, 6ème attendu) ; "que, dans sa déclaration, René Y... a précisé avoir consommé ce jour-là, aux environs de 22 h 30, en mangeant, deux demis de bière

Contrat d'approvisionnement exclusif du fonds de commerce des emprunteurs en bières à nos marques pour une durée de 5 (cinq) années », la cour d'appel, qui a dénaturé les termes clairs et précis de cet

fixée aux contrats, à moins qu'elle ne préfère procéder au démontage des matériels ; que, faisant valoir que la société La Table de Fred n'avait pas respecté son engagement de se fournir en fûts de bière

et répondre aux chefs péremptoires des conclusions des parties ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société BIPR

titre de l'emprunt souscrit par la société PHP auprès d'un établissement bancaire et pour lequel les Brasseries Heineken se sont portées cautions en contrepartie d'un engagement exclusif d'achat de bière

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 25 septembre 2024) la société Brasserie Météor (la société), exerçant une activité de production de bière, s'est acquittée pour les années 2017 et 2018 de la taxe intérieure

Un crédit de trésorerie de 15 000 euros a été ouvert au bénéfice de la Sas Bier'[Localité 5] ramené à 12 000 euros en 2017.

acquéreur, que " la référence 100GA03 n'existe plus depuis plusieurs années chez le fabriquant APPRYL " ; que le représentant de la société Lutèce Industrie a indiqué après la vente que " la société Bihr

X... a signé, dans des termes semblables, un contrat de fourniture exclusive de bière avec la société Interbrew France dans le cadre duquel la société Queyroux était désignée comme entrepositaire ; qu'en