CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 669 résultats pour « Betto »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00214

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

                           , contre le jugement rendu le 11 juillet 2016 par le tribunal d'instance de Longjumeau (contentieux élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Cemex Bétons

Source officielle

Page 10 sur 1034

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00691

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Lafarge Bétons France, venant aux droits de la société Bétons Granulats Services à payer la somme de 64 317,91 € TTC outre intérêts au

Source officielle
CC

civ3

61372361cd58014677409042

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

d'architecte pour la reconstruction de leur maison et se sont bornés à la suite d'une erreur matérielle à solliciter la somme de 51 000 francs pour les prestations d'un architecte, en réalité un ingénieur, béton

Source officielle
CC

soc

613723a5cd5801467740c71c

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

X..., engagé, en 1986, par la société Garon-Bedel, et dont le contrat de travail a été successivement transmis à la société Languedocienne de béton puis à la société Redland Granulats Sud, entreprise de

Source officielle
CC

civ3

613723dccd5801467740f237

Cassation

4 décembre 2002

4 décembre 2002

X... comme liquidateur, et à la société BEPO à la suite de l'expropriation au profit de la commune de Créteil de parcelles leur appartenant, de qualifier lesdites parcelles de terrains à bâtir, alors,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300776

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

société STMO-CTMP était intervenue à la demande de la société Le Joint français à la suite de difficultés rencontrées par cette dernière dans l'installation de la presse à vulcaniser sur le sommier en béton

Source officielle
CC

comm

613722c5cd5801467740143a

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

de France, société anonyme dont le siège est ... 423, 94583 Rungis Cedex, 2°/ de la société Super Béton, dont le siège est ..., 3°/ de la société Béton chantiers du Var, société anonyme dont le

Source officielle
CC

comm

6137241acd5801467741252c

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1604 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société industrielle de constructions rapides (SICRA) a commandé à la société Concept béton

Source officielle
CC

cr

6137266ecd580146774257f6

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Benno, - X...

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-286

droit de la concurrence

17 décembre 2024

17 décembre 2024

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe B2C par la société Groupe Berto

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:95-D-63

droit de la concurrence

14 novembre 1995

14 novembre 1995

relative à des pratiques relevées sur les marchés des produits en béton préfabriqués dans le département du Doubs

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:06-D-17

droit de la concurrence

22 juin 2006

22 juin 2006

relative à des pratiques relevées dans le secteur du transport du béton prêt à l’emploi dans l’Oise

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

613722f0cd580146774037f5

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

Y... et le BET Isocrate aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M. Y... à payer à la société JPG-RG, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00805

Cassation

25 mai 2018

25 mai 2018

Segmatel remettait en cause la bonne foi de Mme Z... et produisait une attestation de Mme Sophie B... et une capture d'écran démontrant que Mme Z... lui avait demandé de lui fournir « une attestation béton

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300061

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

X..., en sa qualité de professionnel, d'alerter le maître de l'ouvrage sur les risques afférents à la dalle de béton ; qu'en statuant par ces motifs impropres à exclure que M.

Source officielle
CC

soc

613723cecd5801467740e66d

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton Chantiers Languedoc, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ1

61372209cd580146773f9b9d

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

L'immeuble est fermé sur la ruepar deux rideaux métalliques et une fenêtre, l'ensemble est abrité par une dalle en béton", la cour d'appel ne pouvait, sansde Mme A... ; alors, enfin, que, dans ses conclusions

Source officielle
CC

comm

61372341cd5801467740765d

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 96-11.394 formé par la société Parouteau Béton, dont

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300385

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

contestation, par la société Les Compagnons paveurs, de l'existence d'un motif légitime de résiliation, la cour d'appel a énoncé que le maître d'ouvrage « justifie de la substitution d'un revêtement en béton

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210c7

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

dans le coffrage à remplir de ce matériau, ce coffrage ayant été préalablement réalisé à partir d'une plate-forme correctement protégée, - que pour l'opération de coulage du béton dans le coffrage

Source officielle