Doulat, - et les observations de Me Besson, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Rémy BESSON des chefs de blessures involontaires

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson

14. 189), que les consorts X... ont demandé, au cours d'une procédure par eux introduite le 7 novembre 2000, la résiliation du bail rural, portant sur diverses parcelles de terres, consenti au GAEC Besson

La société AIME BESSON soutient qu' elle rapporte la preuve des faits énoncés dans la lettre de licenciement qui justifient le licenciement pour faute grave.

moyen : Vu l'article 1351 du Code civil ; Attendu qu'en raison de malfaçons dans l'installation électrique d'un immeuble édifié ..., le syndicat des copropriétaires a assigné la société Dumont et Besson

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile de moyens Bessade-Hospice, dont le siège est ... le Neuf, en

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, M. Besson, conseillers référendaires, M.

Emmanuel Besson, président directeur général de la société anonyme Besson, 3, Grand Place, à Tourcoing (Nord), en cassation d'une ordonnance rendue le 23 juillet 1988 par le président du tribunal de

Met hors de cause les sociétes TBFC et Transports Bessonne ainsi que leurs mandataires liquidateurs respectifs, MM.

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Besson, conseiller référendaire, M.

BEEFOOD, représentée par Me Jason BENIZRI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1543 - N° du dossier BEEFOOD Intimées : Organisme URSSAF ILE DE FRANCE - UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS

, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN,

BESSON CHAUSSURES COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 22 Octobre 2024 APPELANTE : E.U.R.L.

Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Fontaine, représentant la Selarl Pharmacie C..., et de Me Chahinian, représentant la Snc Pharmacie Anglade-Bessoles A....

, Conseiller, faisant fonction de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction