Bertrand, avocat général, l'affaire a été mise en délibéré ; "alors que le ministère public ne peut être représenté par deux magistrats au cours de la même audience ; "alors que, en outre, l'arrêt

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Bertrand, - A... Didier, - B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BERTRAND B..., artisan, demeurant route de Toulon "La Boissière

Bertrand comme légataire universelle ; que postérieurement à ce décès, M.

Bertrand X..., les conclusions de M. Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que MM.

La société anonyme (SA) Bertrandt France, agissant en qualité de tête du groupe fiscal dont fait partie la SAS Bertrandt, a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge, en droits

Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1997, qui, pour infraction à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers

Bertrand, représentée par M. Jean Bertrand, demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 2 / M.

. # Bertrand gegen Paul Ott KG. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour de cassation - Frankreich. # Kauf auf Teilzahlung. # Rechtssache 150/77.

(a été) à son tour victime d'un malaise et (s'est/ effondr(é)" (arrêt attaqué, page 6, alinéa 3) et que, à son arrivée sur les lieux, l'adjudant Bertrand A..., sapeur pompier, "a senti une odeur particulière

4) ; "alors qu'il ressort de l'attestation de la Mutualité sociale agricole du 4 juillet 2003 qu'à la date du 15 septembre 1995 la feuille de mutation d'exploitant de la parcelle C 80 à l'Etang Bertrand

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VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 19/12/2023 La cause a été entendue à l'audience du dix avril deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : Monsieur Bertrand

- LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'ANGERS, contre l'arrêt n° 162 de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 16 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre Bertrand

X... a été engagé à compter du 1er décembre 1998 par la société Bertrand Faure équipements (ci-après BFE), en qualité de responsable du pôle "marketing siège complet", statut cadre, position III B, coefficient

Bertrand Z..., pris en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Olivier, demeurant ... à La Celle Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), celui-ci ayant repris l'instance en son nom, en cassation

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