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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2204134_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Les époux ont eu sept enfants, nés en Algérie, à l'exception de la benjamine, qui est née en France en 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89096
13 mars 2007
13 mars 2007
.-... 06000 NICE représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour INTIMES Monsieur Sauveur Y... assigné demeurant... défaillant S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf77
20 mai 2008
20 mai 2008
GOLBERY, avocat au barreau de MARSEILLE CLINIQUE DE LA CRAU, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège sis, Boulevard du Docteur Minet-13100 MIRAMAS représentée par la SCP BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a102
29 janvier 2008
29 janvier 2008
né le 08 Août 1949 à BRIGNOLES (83170), demeurant ...83570 CARCES représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Patrick GIOVANNANGELI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aeb9
14 mai 2008
14 mai 2008
.- 06670 SAINT MARTIN DE CRAU représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Martine VIDEAU- GILLI, avocat au barreau de NICE INTIMEES Madame Saida Y..
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8747d
7 décembre 2004
7 décembre 2004
Me Julien BERNARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Jean-Baptiste Y... né le 23 Octobre 1950 à TUNIS (TUNISIE), demeurant 103 rue Sainte Cécile - 13005 MARSEILLE représenté par la SCP BLANC
Source officielleChambre 01
66964104f5112d8edd05753b
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66964123f5112d8edd057a4b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[H] [M] [Adresse 11] [Localité 10] défaillant COMPOSITION Juge de la mise en État : Marie TERRIER, Greffier : Benjamin LAPLUME, DÉBATS : A l’audience du 06 Mai 2024, date à laquelle l’affaire a
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9103c
29 janvier 2014
29 janvier 2014
née le 07 Septembre 1969 à Bastia (20200) ... 20167 MEZZAVIA ayant pour avocat Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie Blanche Y... divorcée D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a103
19 février 2008
19 février 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e143
11 juin 2010
11 juin 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 23 Avril 2010, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e956
29 novembre 2011
29 novembre 2011
. **** APPELANTS : Monsieur Marc X... ... 78640 NEAUPHLE LE CHATEAU comparant en personne Madame Laurence Y... ... 44522 LA ROCHE BLANCHE comparant en personne Madame Colette
Source officielleChambre des Urgences
64a6606cbbd03a05db9652ea
5 juillet 2023
5 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Benjamin GIRARD SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND ARRÊT du 5 JUILLET 2023 n° : 219/23 RG 22/02900 n
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89209
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle10e Chambre
61632f4a14ec5f96a7da08c3
10 juin 2009
10 juin 2009
DEFENDERESSES A LA REQUÊTE AXA FRANCE IARD anciennement AXA FRANCE, RCS PARIS N° 722 057 460 prise en la personne de son Dirigeant en exercice domicilié au siège sis, [Adresse 4] représentée par la SCP BLANC
Source officielleciv3
613721cdcd580146773f7812
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Benjamin X..., 2°/ Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cb
16 octobre 2007
16 octobre 2007
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Ouassini MEBAREK, avocat au barreau de NICE substitué par Me CANIVET, avocat au barreau de NICE Monsieur Patrice
Source officielleChambre 10 cab 10 J
69d7ef0ccdc6046d47ae58db
9 avril 2026
9 avril 2026
le 01 Septembre 1961 à [Localité 2] (ALGERIE) demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, et Maître Benjamin
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55d
2 mars 2011
2 mars 2011
naissance 1] 1935 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] (ITALIE) représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Benjamin
Source officielle9e Chambre C
61633c147eadebb7307d1f19
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Rôle N° 10/05835 [V] [E] C/ SAS Clinique [2] Grosse délivrée le : à : -Me Christian LARROUZE, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Benjamin
Source officiellePage 10 sur 29