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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
66fe356391b69e88a370fd3f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
66fe356491b69e88a370fd43
2 octobre 2024
2 octobre 2024
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 4 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75abc
8 janvier 2025
8 janvier 2025
, conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b37
22 janvier 2025
22 janvier 2025
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
65a8d488e12c85000874af90
17 janvier 2024
17 janvier 2024
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
66177da9e5d80f0008c2e7f0
10 avril 2024
10 avril 2024
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleciv2
613721c6cd580146773f727e
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Fort de France, en matière électorale, au profit de Mme Elise, Marie-Laure X..., épouse Y..., demeurant Bézaudin
Source officielleciv3
613721afcd580146773f613d
28 janvier 1992
28 janvier 1992
Edouard Y..., 2°/ Mme Marthe X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Beaurains (Pas-de-Calais), Mercatel, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 novembre 1988 par le juge de l'expropriation
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f654a
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Guy, Guillaume X..., demeurant quartier Bezaudin à Sainte-Marie (Martinique), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f6553
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Sainte-Marie (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Fort de France, en matière électorale, au profit de Mme Augustine, Ginette X..., demeurant Bezaudin
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200452
22 février 2008
22 février 2008
cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Nicolétis, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307451_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2023, la société euro-log, venant au droit de la société LM2A, et représentée par Me Beauquier, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102126_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
lequel le préfet du Nord l'a mis en demeure de remettre à leur état d'origine en prairies permanentes herbacées les parcelles cadastrées ZH0046, ZH0047, ZH0048 et ZH0049, sises sur la commune de Beaudignies
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a192a5dcdc6046d47546abe
27 mai 2026
27 mai 2026
Olivier BEAUDIER, Président, en charge du rapport M. Benoit DEVIGNOT, Conseiller Mme Evelyne DE BEAUMONT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f84
28 février 2006
28 février 2006
MOB COMPAGNIE LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYDS DE LONDRES BEAUQUIS Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01087
9 décembre 2014
9 décembre 2014
baux des 1er juin 1988 et 14 novembre 1997 ; que ce décompte de loyers n'est contesté par Guy X... que de manière inopérante, dès lors que l'intimé fait valoir que des loyers dus par la SCI Heulin-Beaudouin
Source officielle5ème Chambre
66fce3e48d6ea26f688da799
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/01126 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FL4L du 1er Octobre 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
Source officielle5ème Chambre
67ecc7da8e074ba02f40a397
1 avril 2025
1 avril 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 6] 5ème chambre RG n° N° RG 24/02580 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FPHB du 4 Mars 2025 O R D O N N A N C E n° /2025 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en
Source officielleétrangers JU
DTA_2600156_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 5 février 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2600557_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Cristille, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 4 mars 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience.
Source officiellePage 10 sur 51