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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613720b1cd580146773ed9c7
8 décembre 1987
8 décembre 1987
Baudoin, président ; M. Justafré, rapporteur ; MM. A..., X..., Y... de Pomarède, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, conseillers ; MM. Z..., Le Dauphin, conseillers référendaires ; M.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Louis B
613720b1cd580146773ed9ce
8 décembre 1987
8 décembre 1987
Baudoin, président, M. Nicot, rapporteur, MM. : Perdriau, Defontaine, Dupré de Pomarède, Peyrat, Cordier, Louis C..., Sablayrolles, conseillers, MM. Z..., Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
613720becd580146773ee029
15 mars 1988
15 mars 1988
Baudoin, président ; M. Dupré de Pomarède, rapporteur ; MM. Perdriau, Hatoux, Cordier, Nicot, Bézard, Bodevin, Sablayrolles, Mme Pasturel, conseillers ; Mlle X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcc
30 octobre 2014
30 octobre 2014
PAR CES MOTIFS Infirme l'ordonnance entreprise ; Statuant à nouveau, Dit la société BAUDESOIR LIMITED mal fondée en son exception d'incompétence et l'en déboute ; Dit n'y avoir lieu à évoquer
Source officielle8ème chambre
6866137427f49a37ec714df2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 17 Mars 2025, enregistrée sous le n° 24/02196 ASSOCIATION [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Clara BAUDOIN, avocat au
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2304276_20250205
5 février 2025
5 février 2025
: Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 août 2023, la société civile immobilière (SCI) Juan les Pins, la société civile immobilière Horizon les Pins, la société civile immobilière 21 Baudoin
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b02
3 mars 1976
3 mars 1976
DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, DENATURATION DU CONTRAT DU 1ER JANVIER 1971 : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE BAUDLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86478
27 novembre 2002
27 novembre 2002
Vu l'appel régulièrement interjeté par Baudoin X...
Source officiellecomm
613723c4cd5801467740de9b
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Châteauneuf (société Baudin) la fabrication de différents éléments métalliques ; qu'après avoir accepté la commande, la société Baudin l'a dénoncée ; Sur le premier moyen : Attendu que la société
Source officiellecr
61372576cd5801467741df54
27 mars 1995
27 mars 1995
été prononcée, si bien qu'en jugeant comme elle l'a fait, la Cour a de plus fort violé les textes et principes cités au moyen" ; Sur le second moyen de cassation, présenté par Arnaud A... de la Bardonnie
Source officielle6ème chambre 2ème section
67096c9006866c0645d28415
11 octobre 2024
11 octobre 2024
BAUDIN au mois de décembre 2017.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2304208_20250205
5 février 2025
5 février 2025
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 août 2023, la société civile immobilière (SCI) Juan les Pins, la société civile immobilière Horizon les Pins, la société civile immobilière 21 Baudoin
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2406197_20250205
5 février 2025
5 février 2025
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 novembre 2024, la société civile immobilière (SCI) Juan les Pins, la société civile immobilière Horizon les Pins, la société civile immobilière 21 Baudoin
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88eec
15 février 2007
15 février 2007
Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce34
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa1
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf8
6 mars 2008
6 mars 2008
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielle1ère Chambre
6809c74b5f55848ebdc1a01f
23 avril 2025
23 avril 2025
Baudoin-Malric à lui payer la somme de 42 216,88 euros en réparation de son préjudice.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94572
25 avril 2019
25 avril 2019
BAUDIN CHÂTEAUNEUF a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 27 mars 2018.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005126_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Par un courrier du 3 mars 2020, la SCI Bâtissons bien a informé la commune du démarrage imminent des travaux.
Source officiellePage 10 sur 335