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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
696a7476cdc6046d478ce420
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DE L'ESSONNE [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal non représentée, bien que régulièrement assignée DÉBATS : A l'audience publique du 03 juillet 2025, Mme BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
66fe357d91b69e88a370febd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de la SELARL CABINET LEMONNIER - BARTHE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES E.A.R.L.
Source officielle11e chambre
603668c1e2b84a0a04471578
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Claudine AUBERT, EXPOSE DU LITIGE Le 04 juillet 2007, monsieur [B] [U] a été engagé en qualité de ' commercial ', moyennant un salaire net de 2 000 euros par la SARL MARGOT BARTH
Source officielleciv3
60794ce19ba5988459c475c2
28 juin 2000
28 juin 2000
Donne acte aux sociétés Saint-Barth investissement management et Etablissement Meyronne et à la Banque des Antilles françaises du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officielleJAF Cabinet 10
6709713806866c0645d31f84
11 octobre 2024
11 octobre 2024
° Portalis DB22-W-B7H-RX7O DEMANDEUR : Monsieur [R] [L] né le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 10] (ALGÉRIE) de nationalité Francaise [Adresse 2] [Localité 7] comparant, assisté de Me Florence BARTHES
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301892_20230829
29 août 2023
29 août 2023
cotisations de taxe sur les logements vacants à laquelle la Sarl JR Immobilier a été assujettie au titre de l'année 2022 dans les rôles de la commune de Saint-Alban, à raison d'un bien situé 36 impasse des Barthes
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2121560_20220818
18 août 2022
18 août 2022
E D, représentants légaux de B D, né le 2 juin 2009, et C D, née le 10 octobre 2013, et représentés par Me Lucas-Barthes, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 août 2021 par laquelle
Source officielleDEMANDES D'OUVERTURE DE PROCEDURE COLLECTIVE
69e22b33cdc6046d479133dc
23 janvier 2026
23 janvier 2026
MEUBLE VALLEE DU TARN (SAS) - ZA LES BARTHES - 82600 Verdun-sur-Garonne, Représentant : Maître Loïc ALRAN de la SCP PERES-RENIER-ALRAN-CARRERE muni d'un pouvoir spécial pour le compte du dirige ant, société
Source officielleCriée -SAISIE-IMMOBILIERE
68e88b563ea43407b9fbac4b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GATELLO ; Vu le commandement aux fins de saisie immobilière délivré par la SCP BENDENOUN BARTHE LERISSON, Commissaire de Justice à SAINT GAUDENS, le 04 Septembre 2024, publié le 22 Octobre 2024, au service
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203620_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
B A, représenté par Me Barthe du Cabinet Lemonnier-Barthe Avocats, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 25 juin 2022 par laquelle le préfet de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ad0
13 mars 2017
13 mars 2017
APPELANTE SARL GEDIMAT VIVIES ZAC Beausoleil 2 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Estelle SZWARCBART-HUBERT (toque 105), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART, substituée par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947cc
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Représentée par Me Pierre KIRSCHER de la SELAS ST BARTH LAW, (TOQUE 22) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SAS OLIVIER Dain Perspectives (ODP) [...] [...]
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00526_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
pas se contenter de constater que la création de la zone d'activité classée en zone 2AUy du PLU, du fait de son inclusion au sein de la zone Natura 2000, zone de protection spéciale, dénommée " Les Barthes
Source officielle1ère Chambre
6698b07fe6ed70c67f644a70
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Me Sonia SANZALONE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANTS A Madame [H] [C] épouse [U] née le 03 Octobre 1946 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Fabien BARTHE
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c6d
17 novembre 1976
17 novembre 1976
17 février 1974, à l'occasion d'un avenant au contrat le liant à ses promoteurs, affecté, en principe exclusivement, à la réalisation d'une des tranches de ce programme dénommée "l'Islette du Riou", Barreth
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9321f1ed98b447f4332
22 avril 2025
22 avril 2025
à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile le 22 Avril 2025 et signé par Mme BARTHE-NARI
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2400961_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par un mémoire, enregistré le 21 novembre 2025, la SARL Barthes Bureau d’Etudes Bois, représentée par la SCP Lebon & Associés, s’associe à la demande de M. A...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200002_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, respectivement enregistrés les 14 janvier et 14 octobre 2022, la société investissements hôtelier Saint-Barth place des Flamands
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500104_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Barthes, avocate de M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1971815-2079632
10 avril 2007
10 avril 2007
Ms Barta appealed unsuccessfully. Independently of those proceedings Ms Barta requested another medical report.
Source officiellePage 10 sur 241