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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2501937_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Le jeune B..., âgé de trois ans, souffre d’un autisme modéré à sévère.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03014_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
E H, né le 19 juillet 2003, a souffert d'une encéphalopathie avec déficience mentale et de troubles du comportement assimilés à un trouble du spectre de l'autisme.
Source officiellecr
61372693cd58014677426b2b
27 juin 2006
27 juin 2006
suivre contre quiconque, au titre de la mort de Corentin X..., du chef du délit d'homicide involontaire ; "aux motifs que le principe de la légalité des délits et des peines, unanimement consacré aussi
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2504538_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
’urgence est établie au regard du contexte de vulnérabilité extrême de la famille, du froid, de la présence de trois très jeunes enfants dans la rue, dont les deux aînés sont atteints de troubles autistiques
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02188_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Il ressort des pièces du dossier que le fils de M. et Mme C, né le 16 août 2011, présente notamment des troubles autistiques et un retard psychomoteur dans le cadre d'un syndrome de trisomie 21, syndrome
Source officielle2ème chambre
DTA_2502136_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Il est pris en charge par le dispositif d’accompagnement médico-éducatif (DAME) du Grand Besançon ainsi que par le dispositif répit autisme du Doubs.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2600307_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
assume seul la charge d’un foyer composé de sa concubine, qui ne dispose d’aucune activité professionnelle, ainsi que de deux enfants mineurs, dont l’une présente également un trouble du spectre de l'autisme
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2600858_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
prénommée Fatima, il ressort, d’une part, d’une lettre du 14 octobre 2025 du pôle enfance de l’Adapéi 28 que le logement n’a pas besoin d’être adapté car Fatima, atteinte d’un trouble du spectre de l’autisme
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2518707_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
La requérante soutient que l’année dernière, son enfant atteint d’un trouble du spectre autistique suivait tous ses cours et progressait grâce à son AESH alors qu’actuellement faute d’AESH individuel,
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4e3
9 juin 1999
9 juin 1999
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 1998, qui, pour mise en danger d'autrui, refus d'obtempérer et contraventions connexes, l'a condamné
Source officiellecr
61372535cd5801467741bdd9
1 février 1990
1 février 1990
prévenus ; "alors que, d'une part, la contravention de violences légères suppose que les agissements reprochés à l'auteur aient été accomplis intentionnellement et volontairement, dans le but de nuire à autrui
Source officiellecr
613725edcd58014677421982
8 août 2001
8 août 2001
présumer son enracinement dans cette organisation, sa détention est, en l'état, l'unique moyen d'éviter une concertation frauduleuse avec ses complices dont certains n'ont pas été encore identifiés, mais aussi
Source officielleSociale B salle 2
68199b2f45063c42e3253800
25 avril 2025
25 avril 2025
& familles de toutes ses demandes à quelque titre que ce soit, - condamner l'association Autisme & familles aux entiers dépens, Sur l'appel incident de l'association Autisme & familles : - confirmer
Source officielleCTX Protection sociale
6866dccad33109fd079b3f13
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En l'espèce, les éléments versés aux débats établissent que l’enfant [O] [K] a été diagnostiqué autiste à l’âge de 2 ans et demi, soit un trouble du spectre de l’autisme F 84.0, associé à un trouble du
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503572_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
d'urgence est remplie dès lors qu'il est privé de son droit au travail et au séjour et que son fils aîné, reconnu comme bénéficiaire de la protection subsidiaire et souffrant d'un trouble du spectre autistique
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503574_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
d'urgence est remplie dès lors qu'il est privé de son droit au travail et au séjour et que son fils aîné, reconnu comme bénéficiaire de la protection subsidiaire et souffrant d'un trouble du spectre autistique
Source officielle1ère chambre
DTA_2306363_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Mme E fait valoir qu'elle vit en France depuis treize ans, qu'elle a rompu tout lien avec les membres de sa famille restés en Géorgie et que son fils, qui est atteint d'un trouble du spectre autistique
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2606032_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
son exécution soit suspendue dans l’attente de l’intervention du jugement au fond ; l’urgence est renforcée par la vulnérabilité particulière de l’un de ses enfants, atteint d’un trouble du spectre autistique
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2211362_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
entreprises pour l'octroi d'une AESH individuelle pour son fils ; elle n'a pas non plus été informée de quelle façon que ce soit que l'AESH actuelle de C serait à temps plein auprès de lui ; son fils étant autiste
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2405775_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
lieu d'hébergement pour demandeurs d'asile ; Ils se prévalent de l'état de santé fragile de leur fille, C F, mais, rien ne permet de conclure que l'enfant, qui est atteinte de troubles de nature autistique
Source officiellePage 10 sur 794