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13 745 résultats pour « Aurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

6948987d75782d5f063196a6

T. Judiciaire

27 novembre 2025

27 novembre 2025

SAISINE OBLIGATOIRE) article L3211-12-1 et R 3211-9 et suivants du code de la santé publique SOINS PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 25/2269 Le 27 novembre 2025, Nous, Aurélie

Source officielle

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TJ

Charges de copropriété

69845e3ccdc6046d47ff0a67

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

GECOTRA, nom commercial GROUPE LRDI VICTOR HUGO, SARL, prise en la personne de son représentant légal, son gérant, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Maître Aurélie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a192514cdc6046d4753a70d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

d'ESSONNE - N° du dossier 226025 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Aurely

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93638

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

APPELANTE Mademoiselle Aurélie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db2e

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

de qualification professionnelle, débouté Aurélie X... de ses demandes, la société Sagir de sa demande en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile et condamné Aurélie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200326

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

, son employeur, auprès de la société Azur assurances, aux droits de laquelle vient la société Quatrem, garantissant notamment le risque décès, est décédé le 20 janvier 2007, laissant deux enfants, Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be17

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

PORTET Aurélie X...épouse Y... C / S. A. R. L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc929b95d8c3b5ceaf64af

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Elle soutient que le 21 décembre 2012 la société Ginalfi Finances a été affiliée à la société Aurel BGC, qu'elle ne disposait plus d'aucune autonomie et que la société Aurel BGC exerçait un contrôle de

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162b8cdefb73d2e55750e2f

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Que le bordereau de cession doit être déclaré valide et opposable à la Société Civile Immobilière (SCI) FONT D'AURELLE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87768

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Attendu que Frédéric A..., le demi-frère d'Aurélie allait finir par reconnaître, en cours d'enquête, que Claude X... avait au cours du trajet demandé à Aurélie de descendre en sa compagnie du véhicule

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdc108fad4e9a34ca0d1c97

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

Mme Aurélie X... épouse Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10373

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

PREMIER MOYEN DE CASSATION La société Aurel BGC fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de ses demandes de condamnation de la société F Consulting et de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00444

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour la société Aurel BGC.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163a6161d97f2f687d913a9

Appel

22 février 2011

22 février 2011

10 000 euros à la charge de la société AUREL BGC et 5 000 euros à celle de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a859

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Eva, de Mme Aurélie Magali Z... qui l'a reconnue le 19 novembre 1997.

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d1

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

MONTELIMAR (26200) es qualité d'héritière de Monsieur Louis Y...qui agissait tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ancien associé de l'EURL AURELIE demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936da

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

MONTELIMAR (26200) es qualité d'héritière de Monsieur Louis Y...qui agissait tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ancien associé de l'EURL AURELIE demeurant ...

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

61626b8ae62f7c490f224e58

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

Par ordonnance sur requête du 14 mars 2013, le président du tribunal de commerce de Paris, à la demande de la SAS AUREL BGC (AUREL), a commis la SCP [G] en qualité de mandataire de justice au visa des

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6031e73924fe80209b32d2e3

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

La société AUREL BGC succombant à l'exception supportera les dépens d'appel.

Source officielle
CA

5ème Chambre

635b7217b201587f74be0401

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1021140 [T] [U] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1021140

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