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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62d64985aa6a2f06030d269d
21 avril 2022
21 avril 2022
FAITS ET PROCEDURE Selon contrat de travail à durée indéterminée, la SAS Michelet Automobiles, expoitant une concession automobile Audi, a engagé M.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e04204c0caeeb991e75
24 avril 2024
24 avril 2024
Portalis 352J-W-B7H-CY3FS N° MINUTE : Assignation du : 27 Janvier 2023 JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [F] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra
Source officielle1ère chambre
DTA_2400505_20240801
1 août 2024
1 août 2024
En revanche, l'exécution du présent jugement implique nécessairement que la préfète de l'Aube réexamine la situation B et Mme E.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1213DEC000398909
13 décembre 2016
13 décembre 2016
requêtes (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 13 décembre 2016 en un comité composé de : Ledi Bianku, président, Linos-Alexandre
Source officielle1ère chambre
DTA_2201833_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 octobre 2022, le préfet de l'Aube, représenté par Me Termeau, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cddd
5 août 2008
5 août 2008
Trois enfants sont nés de cette union, Sandrine en 1984, Alexandre en 1985 et Frédéric en 1989.
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c9
24 février 2010
24 février 2010
A., 14 Boulevard Marie et Alexandre OYON-72030 LE MANS CEDEX Partie intervenante, intimée Représentée par Maître FERMOND Xavier, avocat au barreau de CARCASSONNE DEROULEMENT DES DEBATS : Initialement
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf0
28 janvier 2009
28 janvier 2009
APPELANTES SA MUTUELLES DU MANS MMA IARD, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 10 boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d007
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Libre sous contrôle judiciaire, ordonnance en date du 28 août 2008 Ayant pour avocats : Me KEITA, 2, rue Emeric David-13100 AIX EN PROVENCE Me KASSOUL, 15, rue Alexandre Mari-Entrée " La Tribune "
Source officielleJld
68e88ba83ea43407b9fbc8f8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
_ Le greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE Hospitalisation sous contrainte l'an deux mil vingt cinq et le neuf octobre Devant Nous, Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501645_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
La requête a été communiquée à la société Alessandro Termomeccanica qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:489082.20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
des activités susceptibles de faire l'objet de dégâts imputables à l'espèce ; - autorise la pratique du déterrage dans les départements de l'Ain, des Alpes-de-Haute-Provence, des Alpes-Maritimes, de l'Aude
Source officielle1ère Chambre
69613edbcdc6046d47c4956a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[W] ne sera plus tenu d'assurer ou de garder le véhicule Audi S6 immatriculé [Immatriculation 4]. Au surplus, - condamner M. [M] [H] à verser à M.
Source officielle14e Chambre
61624d65ed30a8f56173824e
11 juin 2014
11 juin 2014
Rôle N° 13/06540 CPAM DU VAR C/ [Z] [K] [Adresse 2] (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra
Source officielleChambre 3-2
64a7aef93bcaf505db696212
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[X] & A.LAGEAT Société COLONY CAPITAL SSP Société SC FINANCIERE VIP HDR SCP BTSG² SCP GILLIBERT & ASSOCIES SELARL AJA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
660e43140740db0008fa9499
3 avril 2024
3 avril 2024
, avocat au barreau de PARIS, toque : D0947, avocat postulant Représentée par Me Jean-Louis BIGOT, avocat de PARIS substitué par Me Aude LYONNET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1015DEC002438009
15 octobre 2015
15 octobre 2015
SPINA 05/10/1968 Oria Alessandro RENNA 55228/11 21/07/2011 Giuseppe LONGO 19/02/1970 Rome Alessandro RENNA 55229/11 21/07/2011 Roberto STOTANI 27/07/1970 Faleria Alessandro RENNA 55230
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0901DEC005323710
1 septembre 2016
1 septembre 2016
BAVA 57021/10 28/09/2010 Vittorio DE STEFANO 17/03/1936 Gênes Alessandro BAVA 64788/10 18/10/2010 Franco MESINI 06/09/1949 Campomorone Santina CARMARINO 23/11/1920 Campomorone Alessandro
Source officiellePôle Civil section 2
679aa43ce9a46d1f5a769a14
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[O] [K] et Mme [R] [M] à lui payer 3500 euros en application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile outre les entiers dépens distraits au profit de Maître Alexandre Salvignol.
Source officielleRétention Administrative
68885738dbf0f4a9225a77a7
27 juillet 2025
27 juillet 2025
FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 27 JUILLET 2025 Nous, Benoit DEVIGNOT, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre
Source officiellePage 10 sur 28