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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88214
7 mars 2006
7 mars 2006
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1bf2c0f38137e6792a5a
24 avril 2025
24 avril 2025
] née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Laure Goislot, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Serge
Source officielleChambre civile Section 2
6707700881e733ee26982d57
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Sur le fait que les fils du câble du bornier soient serrés par la vis et non sous la plaque, l'expert n'en déduit pas une responsabilité de Corsica bobinage.
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52679
16 avril 2024
16 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/04/2024 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN la SARL ARCOLE ARRÊT du : 16 AVRIL 2024 N° : - 24 N° RG 21
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86911
1 juillet 2003
1 juillet 2003
, marié, 2 enfants Gérant de société demeurant 101 rue Béranger 92320 CHATILLON jamais condamné Prévenu, comparant, libre appelant assisté de Maître OUADIA, avocat substituant Maître SMILEVITCH Serge
Source officielle4ème chambre
DTA_2102640_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Jean-Philippe Cazalet, Albert Cormary, Claude Mulero, Christian Dupraz, Kevin Jeanroy, Baptiste Logeais, Jean-Christophe Sellin, Guilhem Serieys, Alistair Smith, l'Association Amis de la terre France,
Source officielleChambre 4-2
69f44d6ccdc6046d472f5965
30 avril 2026
30 avril 2026
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller, chargés du rapport. M. Guillaume KATAWANDJA, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LEONARD DE VINCIc/CETEN APAVE
6253ca00bd3db21cbdd89ca7
17 décembre 2007
17 décembre 2007
avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BARRE - BILLET, avocats au barreau de REIMS INTIMEES : Le CETEN APAVE 191 rue de Vaugirard 75015 PARIS Comparant, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e70
15 janvier 2015
15 janvier 2015
sis 67/ 71 Boulevard du Château La Défense 2 92200 NEUILLY SUR SEINE Représentée par Me Louis-Michel FAIVRE de la SCP DUTTLINGER FAIVRE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Anne
Source officielle1ère Chambre
67061e37fde28ee420711121
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[S] [U] et Mme [T] [U] lesdites parcelles pour l'exploitation d'un fonds de commerce de buvette, café-restaurant pour une durée de 18 années à compter du 1er août 1968.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a12
5 octobre 2007
5 octobre 2007
54270 ESSEY LES NANCY Monsieur Franck K... ... 54110 DOMBASLE SUR MEURTHE Monsieur Thierry L... ... 54760 ARRAYE ET HAN Monsieur Pascal M... ... ... 54130 SAINT MAX Monsieur Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91ca1
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e03
10 octobre 2006
10 octobre 2006
X..., avoués à la Courassisté de la SCP MEUNIER VIAL, avocats au barreau de N MESMonsieur Patrick BONNELLYné le 30 Novembre 1957 à RIVES (47)15 rue Guillaume de Fargis84130 LE PONTETreprésenté par la SCP
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1755b6604a26aae885d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En cas de mise en place d'une prothèse ou d'un implant, ce délai court alors sur l'année qui suit l'intervention.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869c2
21 mai 2003
21 mai 2003
Maître HERISSAY, substituant Maître ESCANDE Michel-Paul, avocat au barreau de PARIS (R 266) COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur GUILBAUD
Source officielleChambre Civile
63d8c0a32182c005de24d21b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de co-assureur suite à la décision n° 2015c-83 de l'ACP du 22/10/2015 [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me FIRKOWSKI de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et par Me Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89666
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Anne-Marie agissant en qualité d'héritière de son époux Henri Y... décédé le 2 mai 2006 ...
Source officielleCh. Sociale -Section A
63be638913ef607c90ab6547
10 janvier 2023
10 janvier 2023
C1 N° RG 21/00844 N° Portalis DBVM-V-B7F-KYCN N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL SEDEX
Source officielle1ère Chambre
627ca88a4781dc057dee7cb4
10 mai 2022
10 mai 2022
ORANGE 78 Rue Olivier de Serres 75015 PARIS ayant pour avocat postulant Me Guillaume FAUROT de la SELARL FAUROT & ENOS, avocat au barreau de DEUX-SEVRES INTIMÉ : Monsieur [C] [V]
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102663_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Les émissions de gaz à effet de serre sont également estimées et des mesures sont proposées pour réduire la consommation de l'usine et, par suite, ses émissions.
Source officiellePage 10 sur 16