Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93108
1 avril 2016
1 avril 2016
Thierry Y...et Mme Annie Z..., épouse Y...; Condamne la SA Mutuelles du Mans assurances IARD à payer à M.
Source officiellecr
613726a7cd580146774276ed
20 avril 2005
20 avril 2005
Brands ont été contestées par Thierry A... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...
Source officiellecr
61372693cd58014677426b0f
20 avril 2005
20 avril 2005
Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff93
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Thierry X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01719
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Thierry X... invoque en réalité une modification du calcul des primes de résultats sans son accord ainsi qu'une réduction des augmentations de sa rémunération à partir de l'année 2007 ; La société MAXIM
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a17d
17 septembre 2007
17 septembre 2007
née le 7 Décembre 1963 à LILLE (59000) demeurant... 59320 HAUBOURDIN représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assistée de Maître MAZARD, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93651
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Thierry X..., représenté par M.
Source officiellesoc
6137239ccd5801467740c0c9
10 mai 2001
10 mai 2001
Louis Y..., demeurant à Placy, 14220 Thury-Harcourt, 3 / de M. Daniel Z..., demeurant ..., 4 / de M. Michel A..., demeurant 6, place des Gentianes, 14840 Demouville, 5 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92edf
17 février 2016
17 février 2016
APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielleChambre 3 A
6451fb1948616ed0f8cd4f73
2 mai 2023
2 mai 2023
MINUTE N° 23/173 Copie exécutoire à : - Me Orlane AUER - Me Laurence FRICK - Me Thierry CAHN Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f52
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, Mme Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100442_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
communale de Thiery pour la période 2020 - 2039.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
communes de Cailleville, Gueuteville-les-Grès et Manneville-ès-Plains, membres de l'association, en vue du recouvrement de la participation au financement de l'assainissement collectif au titre de l'année
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90153
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Par courrier du 11 avril 2011, Madame Anne-Karine A... a informé le juge des tutelles que la situation de sa mère ne cessait de se dégrader.
Source officiellecr
6137263ccd58014677423ff7
9 novembre 2005
9 novembre 2005
cependant constant que le couple vivait séparé dans deux ailes de la maison, loin de toute intimité et qu'Yvette X... s'était inquiétée du comportement de son mari avec les enfants puisque leur fils aîné, Thierry
Source officielleCour d'Appel
Anne Marie Z... épouse A... E... Monsieur Nicole A... Ec/Monsieur le Directeur Général des Finances
6253cda8bd3db21cbdd940c6
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Thierry A... E... Madame Anne Marie Z... épouse A... E... Monsieur Nicole A... E...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00540
9 juin 2009
9 juin 2009
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du moyen unique, contestée par la défense : Attendu qu'il est prétendu que le moyen est nouveau ; Mais attendu que la société Armand Thiery
Source officielleChambre sociale 4-1
6a1fb58ccdc6046d47e86547
2 juin 2026
2 juin 2026
Suivant jugement de conversion du redressement judiciaire en liquidation judiciaire du Tribunal de Commerce d'ANGOULEME en date du 14 octobre 2024 ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade7
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Mme Laurence Anne-Marie Thérèse A... épouse X... C/ Mme Françoise Y... épouse B... Mme Hélène Y... épouse C... Mme Gwénaelle Y... épouse D... Mme Laure E... épouse F...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d9
26 mars 2015
26 mars 2015
Thierry Y... et aucune pièce de la procédure ne fait apparaître une cause d'irrecevabilité que la cour se devrait de relever d'office.
Source officiellePage 10 sur 566