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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2000214_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2309445_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleOQTF 6 semaines - 4ème chambre
DTA_2403933_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2418044_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2419546_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allio-Rousseau ; - les observations de Me Benveniste, substituant Me Lejosne, avocate du requérant.
Source officielleOQTF 6 semaines - 4ème chambre
DTA_2412220_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleOQTF 6 semaines - 4ème chambre
DTA_2413640_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
6079410f9ba5988459c40159
6 juin 1972
6 juin 1972
ATTENDU QUE LE POURVOI SOUTIENT QUE L'APPLICATION DE LA REGLE PROPORTIONNELLE EN CAS DE FAUSSE DECLARATION DE L'ASSURE ETAIT UNE SANCTION PREVUE PAR LA PREMIERE POLICE QUI ETAIT DEMEUREE "RES INTER ALIOS
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2520443_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour exercer les attributions conférées au président du tribunal par le titre 2 du livre IX de la partie législative du code de l'entrée
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045383116
23 février 2022
23 février 2022
Accord de prolongation des mandats des membres du CSE de l'UES CEV GROUP-ALIOS
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f619
27 octobre 1978
27 octobre 1978
ARTICLES 1382 DU CODE CIVIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 455 ET 458 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE RENE Y..., ANCIEN REPRESENTANT DE LA SOCIETE ANONYME ALNOT
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f624
27 octobre 1978
27 octobre 1978
DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME ALNOT ET FILS, QUI AVAIT ENGAGE PAR CONTRAT DU 1ER MARS 1963 COMME REPRESENTANT
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01404_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Il soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : - le consensus médical ne recommande pas un alitement strict en prévention d'une thrombose veineuse, y compris en cas de lymphocèle compressive
Source officielle14e Chambre
6035264178ce645125ac6a91
10 juin 2016
10 juin 2016
[W] [H] [S] [H] [R] [X] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Christine CASABIANCA Me Michel ALLIO
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100428
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce soir-là, nous allions voir un Wagner à l'opéra [Localité 3], était-ce Parsifal ? Était-ce le Ring ?, et j'étais aux anges.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2420524_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2308687_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions visées à l'article R. 776-1 du code de justice administrative et pour transmettre les dossiers
Source officiellePôle JCP
68e88b2b3ea43407b9fb9d04
6 octobre 2025
6 octobre 2025
OCTOBRE 2025 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [K] [N] née le 12 Novembre 1988 à TOULON (83000) de nationalité Française 53, Avenue Germain Nouveau Les Villas d’Allio
Source officielleOQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2311329_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307270_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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Alliot, Philippe Henri André
07/07/2026
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ALLIOT, Lucas
23/06/2026
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Lozano, Jessica, cathia, Alliot
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Alliot, Philippe Henri André
12/06/2026
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ALLIOT, ALAIN
29/05/2026
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