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7 111 résultats pour « Alexia MAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre

68e88b673ea43407b9fbb183

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DIRICKX INDUSTRIE Rep/assistant : Me Alexia LUCIANO, avocat au barreau de NANTES S.A.S.U.

Source officielle

Page 10 sur 356

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1891aecdc6046d4747bc72

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ARRAS PÔLE SOCIAL Annexe du palais de justice [Adresse 1] [Localité 1] Greffe : [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 25/00940 - N° Portalis DBZZ-W-B7J-FBVE DÉSISTEMENT Du : 18 mai

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1891b0cdc6046d4747bc86

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

’ARRAS PÔLE SOCIAL Annexe du palais de justice [Adresse 1] [Localité 1] Greffe : [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 25/00945 - N° Portalis DBZZ-W-B7J-FBVL Minute n° 23- CADUCITE Du : 18 mai

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d93ea2cdc6046d47cd61a7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

80 rue d'Alésia 75014 Paris Enseigne : FRANCE LITERIE ALESIA Activité : vente au détail de lits et canapés et autres ameublements (tapis, objets de décoration).

Source officielle
CA

4e chambre civile

62736a8ea58162057dac670e

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 MAI 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 16/05748 APPELANTE : SCI Alexine (RCS 750 298 424) agissant poursuites et diligences

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0bd220cdc6046d472482b0

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

2026R00200 - 2613100003/1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON11/05/2026ORDONNANCE DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad6

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

250 € par mois, Alécia vit très mal le droit de visite et d'hébergement accordé à son père la concernant ; elle a tendance à s'isoler, répond à présent à sa mère, et travaille moins bien à l'école,

Source officielle
CA

2ème Chambre

6347ac0f29ffd2adfff4f26a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Dans leurs conclusions notifiées le 6 mai 2022, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02189_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

de Strasbourg ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Haguenau a accordé à la société Altexia-Sojuor un permis de construire portant sur la construction de trois

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69cf4dbccdc6046d47f15f85

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Le 4 décembre 2003, la société Le Saint-Alexis a pris possession de l'ouvrage sans en prononcer sa réception.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7636bcdc6046d476ade70

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 02/07/2025 JUGEMENT DU DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par Requête d'un débiteur en date du 21 mai 2021 La cause a été

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e2013ccdc6046d478dd6c6

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

J] [K] ENTRE 2024R1287 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Eliott ASSOULINE -Toque nº 2057 [Adresse 2] ET - la société NEXT ENERGY SARL [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f6

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

Alexia Z... Julien Z... Marcelle A... épouse Z... Christian Z... Annie Z... épouse B...

Source officielle
TJ

J.L.D.

67ec2d51dd062d9f810e0e6a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Anne-Bérangère RUBAT, greffier, Vu la décision du directeur du CENTRE HOSPITALIER [5] en date du 22 mars

Source officielle
TJ

J.L.D.

67ec2d48dd062d9f810e0d8f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Anne-Bérangère RUBAT, greffier, Vu la décision du directeur du CENTRE HOSPITALIER [5] en date du 22 mars

Source officielle
TJ

J.L.D.

67ec2d50dd062d9f810e0e4e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Anne-Bérangère RUBAT, greffier, Vu la décision du directeur du CENTRE HOSPITALIER [5] en date du 21 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddd0

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Alexis Y... ont reçu notification de ce jugement respectivement les 10 et 11 mars 2010. M. X... en a relevé appel général par déclaration du 31 mars 2010.

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699588007d408f8d4c13c36

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

N° RG 22/06747 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W7QF Minute n° 24/0 AFFAIRE : [G], [F] [K] C/ [M] [U] Grosses délivrées le à Me Alexia LIOTARD Me Sophie VIGON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d50bb2f8a66ca5f0ed

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEFENDERESSES Société SMABTP, en qualité d’assureur de la société SOPREL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alexia JOB SEVENO de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300291

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

CIV.3 LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 22 mars 2018 Rejet M.

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