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10 928 résultats pour « Alexandre VALOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b18d

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Alexandre Z...

Source officielle

Page 10 sur 547

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01725_20250509

Admin. Appel

9 mai 2025

9 mai 2025

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Alexandre Basson immobilier est rejetée.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55e

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

NOUVELLE VIGNETTE HAUTE à la SAS ALEXANDRE III et a désigné la SELARL JSA en qualité de Liquidateur judiciaire.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02761_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pâtisserie Alexandre, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603457b079a256470db3de94

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0074 INTIMÉS Monsieur [J], [U], [F] [W] demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a72

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Alexandre DA X... Y... fait valoir qu'il a été frappé par les policiers et que leur compte-rendu d'enquête ne reflète pas la vérité de la situation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f9

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Sylvain X... et Mme Y... ont eu ensemble deux enfants : - Nathalie, née le 2 août 2001, - Alexandre, né le 14 novembre 2003.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101096

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

application du droit allemand, de sorte que c'était le droit allemand de l'insolvabilité qui devait trouver application, sans répondre à ces conclusions faisant valoir que M.

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427899

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

un temps très proche de l'action, dans un véhicule dont la marque, le type, la couleur et le numéro d'immatriculation avaient été repérés et signalés à deux reprises par Ludovic Z... et les témoins Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

, transférer à son domicile la résidence habituelle de cet enfant et confirmer pour le surplus le jugement attaqué ; qu'elle fait essentiellement valoir à cet effet que l'enfant Alexandre ne se sent

Source officielle
CC

comm

613722accd580146773ffef4

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

Alexandre D... a été condamné, par jugement du 4 juillet 1984, à lui verser la somme de 67 952,90 francs, solde des factures émises au cours des années 1981 et 1982, pour un montant global de 167 984,74

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913bb

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Pour demander à être dispensé du paiement d'une contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Carl Alexandre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f2

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

La Sarl INTER CENTRE IMMOBILIER fait valoir que dans le cadre de son contrat de travail depuis septembre 2007, Alexandra X... était chargée d'assurer la comptabilité, les appels de loyers et leurs encaissements

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

642e75cf8b510604f5bc1e52

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Mais, la société Alexandre démontre avoir rapidement régularisé le paiement du salaire.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00237_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A que la rue B Alexandre figurait dans le cadastre révisé de 1970 comme appartenant au " domaine non cadastré " de la commune.

Source officielle
CC

civ1

607943469ba5988459c41d25

Cassation

4 novembre 1975

4 novembre 1975

ALEXANDRE ET LEURS COHERITIERS EN COMPTES, LIQUIDATION ET PARTAGE DE LA COMMUNAUTE AYANT EXISTE ENTRE LES EPOUX X... ET DE LA SUCCESSION D'ANDRE X..., SA Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01035

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

X... a prêté à la société Caltour location (la société Caltour), dont Alexandre Z... était associé, une somme d'argent qu'elle n'a pas remboursée ; qu'Alexandre Z... est décédé le 26 septembre 1996 ; que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d500

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Elle fait valoir que sa situation n'a pas subi de changement important dans la mesure où elle vit désormais en concubinage et est mère de deux autres enfants dont le couple a la charge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933ab

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695d6fb675782d5f06011dae

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

01249 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RKX5 PRONONCÉE PAR Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière, lors des débats à l’audience du 02 décembre 2025 et de Alexandre

Source officielle