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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18d
20 mars 2008
Alexandre Z...
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5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01725_20250509
9 mai 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Alexandre Basson immobilier est rejetée.
2e Chambre
5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55e
15 novembre 2018
NOUVELLE VIGNETTE HAUTE à la SAS ALEXANDRE III et a désigné la SELARL JSA en qualité de Liquidateur judiciaire.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02761_20230302
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pâtisserie Alexandre, M.
Pôle 5 - Chambre 8
603457b079a256470db3de94
16 décembre 2016
VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0074 INTIMÉS Monsieur [J], [U], [F] [W] demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE
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21 décembre 2006
Alexandre DA X... Y... fait valoir qu'il a été frappé par les policiers et que leur compte-rendu d'enquête ne reflète pas la vérité de la situation.
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2 juillet 2015
Sylvain X... et Mme Y... ont eu ensemble deux enfants : - Nathalie, née le 2 août 2001, - Alexandre, né le 14 novembre 2003.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101096
11 octobre 2017
application du droit allemand, de sorte que c'était le droit allemand de l'insolvabilité qui devait trouver application, sans répondre à ces conclusions faisant valoir que M.
cr
613726aacd58014677427899
5 décembre 2006
un temps très proche de l'action, dans un véhicule dont la marque, le type, la couleur et le numéro d'immatriculation avaient été repérés et signalés à deux reprises par Ludovic Z... et les témoins Alexandre
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28 mars 2011
, transférer à son domicile la résidence habituelle de cet enfant et confirmer pour le surplus le jugement attaqué ; qu'elle fait essentiellement valoir à cet effet que l'enfant Alexandre ne se sent
comm
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27 février 1996
Alexandre D... a été condamné, par jugement du 4 juillet 1984, à lui verser la somme de 67 952,90 francs, solde des factures émises au cours des années 1981 et 1982, pour un montant global de 167 984,74
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1 avril 2014
Pour demander à être dispensé du paiement d'une contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Carl Alexandre, M.
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15 mai 2012
La Sarl INTER CENTRE IMMOBILIER fait valoir que dans le cadre de son contrat de travail depuis septembre 2007, Alexandra X... était chargée d'assurer la comptabilité, les appels de loyers et leurs encaissements
Pôle 6 - Chambre 9
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5 avril 2023
Mais, la société Alexandre démontre avoir rapidement régularisé le paiement du salaire.
3ème chambre
DCA_23TL00237_20241001
1 octobre 2024
A que la rue B Alexandre figurait dans le cadastre révisé de 1970 comme appartenant au " domaine non cadastré " de la commune.
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4 novembre 1975
ALEXANDRE ET LEURS COHERITIERS EN COMPTES, LIQUIDATION ET PARTAGE DE LA COMMUNAUTE AYANT EXISTE ENTRE LES EPOUX X... ET DE LA SUCCESSION D'ANDRE X..., SA Y...
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01035
1 décembre 2015
X... a prêté à la société Caltour location (la société Caltour), dont Alexandre Z... était associé, une somme d'argent qu'elle n'a pas remboursée ; qu'Alexandre Z... est décédé le 26 septembre 1996 ; que
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26 janvier 2011
Elle fait valoir que sa situation n'a pas subi de changement important dans la mesure où elle vit désormais en concubinage et est mère de deux autres enfants dont le couple a la charge.
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14 juin 2016
No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...
Chambre des référés
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6 janvier 2026
01249 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RKX5 PRONONCÉE PAR Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière, lors des débats à l’audience du 02 décembre 2025 et de Alexandre