Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4
67c75e310c6b8b177da18be5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec la présidente PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDEURS: Madame [B] [C] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [H]
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0710DEC002716618
10 juillet 2018
10 juillet 2018
Italie et Giovanni ARBOIT et autres contre l’Italie La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 10 juillet 2018 en une Chambre composée de : Linos-Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6319877151eeae4f1309d26a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ATRIUM STUDIO [Adresse 5] [Localité 22] Non assistée, non représentée S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
érie 'Blake et Mortimer', d'une plainte pénalec/X des chefs de vol et de recel de vol
67ef6b0866129746fdd69d97
3 avril 2025
3 avril 2025
Les faits dénoncés ont donné lieu au dépôt, par le studio [U], société détentrice des droits de la série 'Blake et Mortimer', d'une plainte pénale contre X des chefs de vol et de recel de vol.
Source officielle9ème chambre 2ème section
6627fd1f42439575e2f7e338
23 avril 2024
23 avril 2024
du 23 Avril 2024 9ème chambre 2ème section N° RG 22/13414 - N° Portalis 352J-W-B7G-CX5QW COMPOSITION DU TRIBUNAL Gilles MALFRE, Premier Vice-Président adjoint Augustin BOUJEKA, Vice-Président Alexandre
Source officielle12e chambre
615e0d80c25a97f0381f4d9b
3 juin 2014
3 juin 2014
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle ORSINI, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01790_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
son offre comme irrégulière au motif que la maquette présentée à l'appui de l'offre n'était pas conforme aux attentes du règlement de consultation, et d'autre part, du choix du projet du groupement Studio
Source officielle4ème Chambre
DTA_2405915_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
décembre 2023, une demande de permis de construire deux bâtiments collectifs à usage d’habitation et de commerce sur les parcelles cadastrées section CP n° 287, 288, 290 et 586 situées 3-5 avenue Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d11f
26 mars 2009
26 mars 2009
Angeles-GETAPE MADRID (Espagne) avec Etablissement principal en France Centre d'affaires 69, rue Gorge de Loup 69009 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assistée de Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25e
26 mars 2009
26 mars 2009
Angeles-GETAPE MADRID (Espagne) avec Etablissement principal en France Centre d'Affaires 69, rue Gorge de Loup 69009 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assistée de Me Alexandra
Source officielle6e Chambre D
60359565d3c93fb9e983c0bf
30 mars 2016
30 mars 2016
N° 2016/94 Rôle N° 15/02194 [O] [R] épouse [H] C/ [K], [M], [V] [R] Grosse délivrée le : à : Me Alexandra MISSIRLI-MONNERET Me Jean raphaël FERNANDEZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60322aada25f176199d02119
3 avril 2018
3 avril 2018
IMPOTS DES PARTICULIERS [Localité 2], représentant l'Etat ayant ses bureaux [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Alain STIBBE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0211 Représenté par Me Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdd3e892ccfdda7126a2bab
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Nous avions déjà été alertés en mars 2013, une créatrice junior en état de panique et de stress extrêmes a dénoncé auprès de la direction le vol du stylet de sa tablette de dessin qui était finalement
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bd18067ba2782d387f4
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représentée par Me Alexandra A... de la F... , avocat au barreau de TARASCON, assistée par Me Steven G..., avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f367dc6faf00095888d3
24 avril 2024
24 avril 2024
entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Ange Sentucq, présidente de chambre, Mme Elise Thevenin-Scott, conseillère, Mme Anne Chaply, conseillère, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6036b6139510cd56c7c2a33d
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Localité 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32b
14 novembre 2007
14 novembre 2007
née le 15 Mai 1947 à LE PALAIS (56360) ... 30000 NÎMES représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO-JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre BERTEIGNE, avocat au barreau de NÎMES ORDONNANCE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163116
27 avril 2016
27 avril 2016
Santé « Environnement et santé à Tarente : preuves disponibles et indications de santé publique », 22 octobre 2012 La rédaction de ce rapport (dénommé aussi rapport SENTIERI – Studio
Source officielle17e Chambre
615e0d46c25a97f0381f4c9e
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Laurent GERBI, avocat au barreau de NICE INTIMEES SCI CHATEAU DE MADRID, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sipko DOUMA, avocat au barreau de PARIS ([Adresse 4]) substitué par Me Alexandre
Source officiellePCP JCP ACR fond
69d94f67cdc6046d47ce8b52
9 avril 2026
9 avril 2026
fond N° RG 25/06974 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAPWW N° MINUTE : 6/2026 JUGEMENT rendu le 09 avril 2026 DEMANDERESSE Madame [N] [A], demeurant [Adresse 1], représentée par le cabinet de Me Alexandra
Source officiellePage 10 sur 15