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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88847
9 mai 2006
9 mai 2006
Messieurs Didier U... et Francisque V..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession, la SCP XW...
Source officielleMONTREUIL CONT<10000€
677d9367b032d83cfd3ead55
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LES DEMEURES D'ERMONT Exerçant sous l'enseigne LAFORET IMMOBILIER RCS de PONTOISE n°444 860 316, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Alexandra WACQUET, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER
Source officielleChambre civile
671b35702edfb0b58c05ec47
24 octobre 2024
24 octobre 2024
né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 12], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Valérie ASTIER de la SELARL PASTAUD - WILD PASTAUD - ASTIER, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Alexandre
Source officielleChambre 1-9
5fda8fb765ddfe1f86948c12
20 juin 2019
20 juin 2019
représentée par Me Alexandra FURTMAIR, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, INTIMES Madame I... X... épouse P...
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027198443
20 mars 2013
20 mars 2013
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, avocat de M.
Source officielleContentieux Général
69dba9a2cdc6046d47fbe452
8 avril 2025
8 avril 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA, président, Messieurs Aurélien SURMONT et Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
69e7dfa2cdc6046d4710056b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
° 713 850 063, dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Alexandre
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c18601cdc6046d47ad9cb0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 4 JUILLET 2025 DEMANDEUR(S) : la SELARL FIDES, représentée par maître, [W], [Adresse 1] la SAS FLT RESTAURATION, [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Maître Alexandre
Source officielleContentieux général - chambre 3 (délibérés)
69cf7f2dcdc6046d47f6528e
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Troisième Chambre Jugement du 01/04/2026 Demandeur(s) : Monsieur [N] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Maître Alexandrine GUILLAUME, avocate au barreau de Caen
Source officielleTPX POI CG REFERES
669ea7dd998cb644d8de9281
17 juillet 2024
17 juillet 2024
représentée Société ALLIANZ [Adresse 33] [Adresse 33] [Localité 26] représentée par Me Emmanuelle BOCK, avocat au barreau de PARIS Société CARRERA [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Alexandre
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2026-A-10
16 janvier 2026
16 janvier 2026
1 Avis n° 2026-10 du 16 janvier 2026 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Alexandre Pointier LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique
Source officielleLUNDI
69a968bacdc6046d47969f01
6 octobre 2025
6 octobre 2025
le 2 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Naima LEURS, Eric GODRON, Alexandre
Source officielle4ème chambre
67f81c75cf40727a004408b8
9 avril 2025
9 avril 2025
[U] [I], [S] [C] et [F] [V] de l’ensemble de leurs demandes, fins et conclusions, Ordonner l’exécution provisoire du jugement à intervenir, Condamner solidairement Messieurs [U] [I], [S] [C] et [F]
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a3
26 février 2015
26 février 2015
né le 20 Juin 1990 à AVIGNON ... ... 84000 AVIGNON Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Alexandra BOUILLARD, Plaidant, avocat
Source officielleService des référés
66216508c8ec436236deb2a3
18 avril 2024
18 avril 2024
GID [Adresse 6] [Localité 12] représenté par Maître Alexandre GUEZENNEC, avocat au barreau de PARIS - #B0691 Le syndicat principal S.BOLIVAR & CLAVEL du [Adresse 8] représenté par son syndic en exercice
Source officielleChambre civile
679b15a991bdc4437536538a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
2023, enregistré sous le n° 2022/2314 APPELANTS : Monsieur [K] [D] [Adresse 4] ci devant et actuellement n°[Adresse 1] Monsieur [E] [N] [Adresse 6] [Localité 5] Représentés par Me Alexandre
Source officielle12e chambre
6031f69d85079a2f198ef498
29 mai 2018
29 mai 2018
Messieurs Z... et F... font valoir que M.
Source officielleChambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66162be299851e0008f1e686
9 avril 2024
9 avril 2024
00163 22 mars 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTS : Monsieur [V] [G] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Alexandre
Source officielleRéféré
6708384e89f19e8c50fb891a
9 octobre 2024
9 octobre 2024
ENTREPRISE BONGLET [H] [E] N° RG 24/00327 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-ILBC Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Alexandre BARBA - 11 Me Elise
Source officiellePage 10 sur 30