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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Libertini et Di Girolamoc/Italie
ECLI:CE:ECHR:2002:0328JUD005429900
28 mars 2002
28 mars 2002
Berger , greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 7 mars 2002, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date : PROCÉDURE 1.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
BAX 1974 POTENZA italienne Donato BECCE 1968 TOLVE italienne Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Mazzarrà Sant’Andrea italienne Alessandro BONACCORSO 1971 Ascoli Piceno italienne Silvia BOVIO 1979 Benevento
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110310
16 mai 2018
16 mai 2018
X..., qui a la charge de la preuve, n'établit pas que la société TF & ASSOCIES vienne aux droits de la société TELFRANCE SERIE ni qu'elle soit la productrice de ‘‘Plus belle la vie'' ; 1.
Source officielle3e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13abb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LA REQUETE EN DEFERE : Madame [E] [P] épouse [T] née le 14 décembre 1948 à [Localité 20] ([Localité 3]) de nationalité française [Adresse 6] [Adresse 21] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre
Source officielle3e chambre civile
662b43c6fe254500083148e8
25 avril 2024
25 avril 2024
GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 22] [Localité 15] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle1ère chambre
68709fcbf0cfe7ae188fea40
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ordonnance du juge de la mise en état de [Localité 11] en date du 16 mai 2024, N°21/02491 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2767233-3032473
17 juin 2009
17 juin 2009
Yugoslav Republic of Macedonia”), Nona Tsotsoria (Georgia), judges , Mark Villiger (Liechtenstein), Mihai Poalelungi (Moldova) , Zdravka Kalaydjieva (Bulgaria), substitute judges , and also Vincent Berger
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01540_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Philippe et Christophe E, ses fils, une somme de 1 500 euros chacune à Mmes F et Carla E, ses belles-filles, une somme de 4 200 euros chacun à Anouk, Théo, Alexandre et Nicolas E, ses petits-enfants, et
Source officielle1ère chambre
69736345cdc6046d47699f40
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Berger, conseillère, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle1ère chambre
6711fad77603bf88a1884915
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Berger, conseillère, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en ont rendu compte à la cour dans son délibéré.
Source officielle1ère chambre
67f8aa983b6868ad1f983774
10 avril 2025
10 avril 2025
Berger, conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef691d
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004937599
9 novembre 2000
9 novembre 2000
Il est représenté devant la Cour par M es Flora Panepucci et Alessandro Marchetti, avocats à L'Aquila. Le 4 décembre 1991, le requérant assigna M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Alexandre X...
Source officielleHO-recours JLD
631834da0876004f131a605d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
CENTRE HOSPITALIER '[1]' à [Localité 2] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 06 SEPTEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra
Source officielleRétention_recoursJLD
634507bc3d3abfadff7c7985
10 octobre 2022
10 octobre 2022
NIMES 08 octobre 2022 [F] C/ PREFET DES ALPES MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 10 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra
Source officielleRétention_recoursJLD
65a62c63448a370008a720d2
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[Localité 2] 12 janvier 2024 [U] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 15 JANVIER 2024 Nous, Madame Alexandra
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0518DEC002604994
18 mai 1999
18 mai 1999
on 16 September 1994 by Roger Neil GEFFEN, John DRURY, John Samuel MORTLOCK, Alexander Lawrie BEGG, Catherine MULLER, Catherine NI BHEAN, Daniel John TWYCROSS and Peter STYLES, respectively a aaaaa gainst
Source officielle4e Chambre A
6031e878fa806221d3aa5031
7 juin 2018
7 juin 2018
Y... et Alexandra Y....
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004937499
9 novembre 2000
9 novembre 2000
Il est représenté devant la Cour par M es Flora Panepucci et Alessandro Marchetti, avocats à L'Aquila.
Source officiellePage 10 sur 97
LE BERRE, Alexandre, Michel
23/12/2025
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ALEXANDRE - LE BERRE
04/09/2025
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ALEXANDRE - LE BERRE
18/04/2024
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ALEXANDRE - LE BERRE
19/09/2023
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ALEXANDRE - LE BERRE
05/03/2023
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