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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
16e chambre
5fdcd2538474383d952b3466
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES Me Jean-marie ALEXANDRE de la SELARL ALEXANDRE - BRESDIN - CHARBONNIER, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c85e
3 avril 2008
3 avril 2008
Instance de PARIS - RG no 0206920 APPELANTS Monsieur Alexandre Edouard Xavier X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100285
9 mars 2011
9 mars 2011
, adressent le 17 juillet 2009 un courrier à M. le Procureur près le Tribunal de grande instance de GRENOBLE pour signaler les manoeuvres de Sophie C...
Source officiellecr
6137268bcd58014677426697
24 juillet 2002
24 juillet 2002
devant la Cour ; que l'indication opératoire n'est pas donnée comme urgente et ses avocats ont précisé qu'ils n'insistaient pas sur ce point ; que du certificat de Mme Y..., il résulte que Raphaël et Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92716
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Alexandre X... C/ Me Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa2a
10 août 2012
10 août 2012
N DOSSIER N 12/ 16 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 10 Août 2012 Monsieur Alexandre X...
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2400404_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
B A et Mme C A, représentés par Me Seyve, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 décembre 2023 par lequel la préfète de la région Grand Est, préfète du Bas-Rhin a autorisé l'EARL Alexandre
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e47c
15 février 1996
15 février 1996
ensemble défaut de motifs et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Jean-Jacques B... des fins de la poursuite pour complicité de faux ; "aux motifs que les prévenus Jean Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f1
5 mars 2012
5 mars 2012
Par ordonnance du 30 mai 2006, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Lyon (Rhône) a fixé la contribution du père à l'entretien et l'éducation d'Alexandre la somme de 110 euros
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd852f77035fb0bf7f28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01324
10 juillet 2013
10 juillet 2013
tour des élections devaient parvenir à la société LE GRAND CERCLE 95 avant le 24 mai 2011, le vote étant fixé au 31 mai 2011 ; que Monsieur Alexandre X... ne pouvait ignorer cette date qui s'impose à
Source officielleciv1
60794ca79ba5988459c464ab
7 juin 1995
7 juin 1995
Z... et Mme Y... se sont mariés en 1952 ; que Mme Y... a donné naissance, en 1957 et en 1960, à deux enfants, Dominique et Louis-Alexandre, tous deux inscrits à l'état civil comme étant issus du mariage
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6a
13 avril 2017
13 avril 2017
La SAS BIGOT BONAVENTURE ARCHITECTURE, a demandé au premier président de bien vouloir au principal : débouter la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA de sa demande principale ; condamner la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e383
27 juin 2011
27 juin 2011
Alexandre X...
Source officiellecr
61372642cd580146774242cb
14 mai 2003
14 mai 2003
Alexandre, - LA SOCIETE SELENEL, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 27 mars 2001, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c191
15 mai 2008
15 mai 2008
Alexandre X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100623
9 juin 2011
9 juin 2011
Alexandre Y..., alors mineur représenté par ses parents, était devenu le propriétaire à la suite d'une donation qui lui avait été consentie par son grand-père, Gérard Y..., vente qui avait été autorisée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100006
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Alexandre H... motif pris que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.
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