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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre section JEX
63be63fd13ef607c90ab67c1
10 janvier 2023
Localité 5] Comparant, concluant par la SCP X.COLOMES S.COLOMES -MATHIEU-ZANCHI, avocats au barreau de l'AUBE DÉBATS : A l'audience publique du 13 décembre 2022, tenue en présence de Mme Alexandra
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AFFAIRES COURANTES
69b82290cdc6046d47de048b
23 janvier 2025
comparant par son avocat postulant Maître Jean-Eudes BASSET, SCP BASSET ET ASSOCIES, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Jean-Sébastien DELOZIERE, SCP DECOSTER CORRET
REFERES CONSTRUCTION
68e7a504033cf481c39a36cb
8 octobre 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [G] [E] épouse [Y], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Olivier FAUCHEUR, avocat au barreau de NICE Monsieur [R] [Y] né le 29 Mai 1965 à [Localité 10], demeurant
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1029JUD001247412
29 octobre 2015
première section), siégeant en une chambre composée de : András Sajó, président, Mirjana Lazarova Trajkovska, Julia Laffranque, Paulo Pinto de Albuquerque, Linos-Alexandre
7ème chambre
DTA_2106107_20240517
17 mai 2024
Il a fait l'objet d'un test d'effort négatif, a bénéficié d'un électrocardiogramme qui est revenu normal, d'une échocardiographie montrant une bicuspidie aortique puis d'un Coro scanner évoquant une sténose
Cour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a09
20 février 2017
Jérôme NIBERON de la SCP MORTON & ASSOCIES (Toque 104), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉS SARL I2M SUP DECO, en la personne de son représentant légal 4 bis Faubourg Alexandre
1ère chambre
6a0ff067cdc6046d47890324
21 mai 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00485
5 mars 2014
X...que quelques jours après l'arrivée de M Z...celle-ci était venu se plaindre à lui de son manque d'entrain et d'assimilation ; que celui-ci était venu plusieurs fois le voir pour se plaindre d'Alessandra
ECLI:CE:ECHR:2008:0923JUD001719905
23 septembre 2008
Requête n o 26244/05 Nom de la requérante: M me Maria Clara Pickman de Vasconcellos Marques Corte Real Date de naissance: 20 juillet 1951 Adresse: Lisbonne Date d’introduction: 13 juillet
6253ca94bd3db21cbdd8b701
1 avril 2008
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
17e chambre
615e0de6c25a97f0381f5038
7 mai 2014
comparante en personne, assistée de Me Isabelle HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0084 APPELANTE **************** SA DOMISERVE + [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexandra
Juraszc/Pologne
ECLI:CE:ECHR:2018:1122JUD004832709
22 novembre 2018
Pologne, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en une chambre composé de : Linos-Alexandre Sicilianos, président, Ksenija Turković, Aleš Pejchal
ECLI:CE:ECHR:2021:0114JUD002105218
14 janvier 2021
Italie, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en une Chambre composée de : Ksenija Turković, présidente, Krzysztof Wojtyczek, Linos-Alexandre
1ère ch. civile
6960b0aacdc6046d47b7d7f2
7 janvier 2026
judiciaire de Rouen du 20 décembre 2023 Arrêt de la cour d'appel de Rouen du 1er octobre 2025 DEMANDEUR à la requête : Monsieur [M] [X] [Adresse 19] [Localité 29] représenté et assisté de Me Alexandre
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03556
10 juin 2008
établi ; que, sur les manquements reprochés à la société Aérotechnique, les nombreux salariés entendus par les enquêteurs, Mohamed H..., Huguette I..., Bernard B..., Laurent Z..., Jean- Georges A..., Alexandre
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0212DEC000266506
12 février 2013
xa0; Doina CIOBANU 6906/06 30/01/2006 Ioan HAJ N/A Dorohoi Doina CIOBANU 6907/06 30/01/2006 Cornelia GHEORGHITA N/A Dorohoi Doina CIOBANU 6910/06 30/01/2006 Gabriela COROI
ECLI:CE:ECHR:2007:1206JUD001933105
6 décembre 2007
L'emploi du terme « karagiozis » a une connotation négative et se réfère à une personne considérée comme un guignol et donc jugée ridicule. 11.
Pôle 6 - Chambre 3
6968d779cdc6046d4762dd1b
14 janvier 2026
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/01118 APPELANT Monsieur [O] [X] Né le 11 novembre 1966 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Alexandra
ECLI:CE:ECHR:2010:0107JUD001438303
7 janvier 2010
La plainte ne mentionnait pas de coups de feu tirés par les policiers, ni d'injures de connotation raciale proférées par ceux-ci.
ECLI:CE:ECHR:2009:0303JUD003080805
3 mars 2009
Paulo Alexandre Leite Marreiros Caseiro Alves Date de naissance: 20 août 1965 Adresse: Cadima Date d’introduction : 28 octobre 2005 Date de communication : 10 avril 2008 12.