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1 018 résultats pour « Alexandre BEAUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

661d6f63082b40ce99b67343

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 21/00892 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YULM AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [T] [Y] né le 07 Avril 1995 à [Localité 6] TUNISIE [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Alexandra

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

BEAUX, Alexandre, Frédéric, Laurent

SIREN 850266586Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

21/08/2024

Voir →

Ventes et cessions

BEAUX VILLAGES IMMOBILIER, SIDERATOS, Alexandre Jean-Yves, BVI

SIREN 501191720Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 30/09/2022 enregistré au angoulême1 le 06/10/2022 sous le numéro 1604P01 2022 A02184 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Route de Chez Baron 16300 Barbezieux-Saint-Hilaire

14/10/2022

Voir →

Créations

LES BEAUX PARCS ET JARDINS, BERTHALIN, ALEXANDRE BENOIT

SIREN 502759004GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY

06/04/2008

Voir →

TJ

J.L.D.

66158790db5098996d5ad687

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

personne de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00943

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

X...) sur le réseau Facebook, sous la reprise d'un texte qui rendait compte de la remise prochaine, par les autorités allemandes, d'une décoration au "couple de "chasseurs de nazis" Beate et Serge Z...

Source officielle
CA

2ème Chambre

6274bca72799a9057d5dd0ed

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Le 25 novembre 2019, Mme [J] a interjeté appel de cette décision, en assignant uniquement la société Système beauté, en ce qu'elle l'a condamnée : - à verser à la société Système beauté les sommes de

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66878c9805d6f7f678d48e5c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE S.A.S.

Source officielle
CC

civ2

613723d2cd5801467740e966

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Luc M..., demeurant 50 Pas, 97218 Macouba, 19 / Mme Béatrice N..., épouse Z..., demeurant ..., 20 / Mlle Sylvie T..., demeurant ..., 21 / Mlle Nadiège X..., demeurant ..., 22 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85ab3

Appel

25 juillet 2001

25 juillet 2001

Alexandre Y... et Melle Anne Z..., auditeurs de justice, En présence de Mme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890c9

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

sont mariés le 21 septembre 1991, sous le régime de la séparation de biens, devant l'officier de l'état civil de la CELLE SAINT-CLOUD (Yvelines) et, de leur union, sont issus deux enfants, Emilie et Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0422DEC000643114

Admin. suprême

22 avril 2021

22 avril 2021

{ width:0.34pt; display:inline-block } .s1682174 { width:164.59pt; display:inline-block } .s5B081A9D { width:168.28pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 6431/14 Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52693

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

12e chambre

60366a710862aa0b9b68d96b

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

[Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Nicolas RANDRIAMARO de la SELARL RD ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 339 - N° du dossier VP14118 - Représentant : Me Alexandra

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300751_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

titre principal, la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre des années 2015 à 2022, à raison du bien dont il a hérité à Huisseau-en-Beauce

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035ce36014e37354013afd6

Appel

24 février 2016

24 février 2016

légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Laurence TAZE BERNARD de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Ayant pour avocat plaidant Maître Alexandre

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63660b03bb0cef7f742791f5

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Monsieur [L] [X] INTIME Monsieur [F] [J] [B] né le 02 Février 1998 à [Localité 2] de nationalité Capverdienne, demeurant Chez Madame [J] [B] - [Adresse 1] Non comparant représenté par Maître Alexandra

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63660b04bb0cef7f742791f9

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

APPELANT Monsieur [N] [Y] né le 18 Juillet 2002 à [Localité 2] de nationalité Gambienne comparant en personne, assisté de Me Alexandra BEAUX, commis d'office avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6711fa9e7603bf88a1884543

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

3] [Adresse 3] représenté par Me Philippe FIAT, avocat au barreau d'Aix-en-Provence DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6785ff9c88a2258b37c9d777

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

avocat au barreau de NICE substitué par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-224428

Admin. suprême

31 mars 2023

31 mars 2023

page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 17 April 2023   SECOND SECTION Application no. 45396/13 Alexandru

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Sikc/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2015:0129JUD002815709

Admin. suprême

29 janvier 2015

29 janvier 2015

:   Isabelle Berro, présidente,   Elisabeth Steiner,   Khanlar Hajiyev,   Mirjana Lazarova Trajkovska,   Julia Laffranque,   Paulo Pinto de Albuquerque,   Linos-Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66878c9605d6f7f678d48e42

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ETABLISSEMENT [C] C/ [G] [M] [R] [E] [V] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre GASPOZ Me Laure ATIAS Décision déférée à la cour :

Source officielle