Goyave, Lamentin, Petit-Bourg, Pointe-Noire, Sainte-Rose I, Sainte-Rose II 4e circonscription Cantons de : Basse-Terre I, Basse-Terre II, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau I, Capesterre-Belle-Eau II, Gourbeyre, Saint-Claude, Les Saintes, Trois-Rivières

Article ANNEXE I

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1 571,00 97115 Lamentin. 893,64 97 116 Morne-à-l'Eau 108,33 97118 Petit-Bourg. 5 524,00 97121 Pointe-Noire. 657,00 97124 Saint-Claude. 1 218,00 97 129 Sainte-Rose 457,08 97132 Trois-Rivières

Article Annexe I

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DE LA MARTINIQUE Commune de Basse-Pointe Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2016 au 5 septembre 2016 Communes de Lorrain (Le), Marigot (Le), Sainte-Marie Inondations et coulées de boue du 28 septembre 2016 au 29 septembre 2016 Commune de Rivière-Pilote

Article 9

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les mots : "l'administration" ; g) La première phrase du deuxième alinéa de l'article 11 ; h) Le troisième alinéa de l'article 23 ; 7° Les deuxième et troisième alinéas de l'article 13 de la loi du 5 juillet 1917 sur l'immatriculation des bateaux de rivière

LEGIARTI000036612924

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Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Écrevisse, Crevisse, Chevrette, Grand-bras Famille des Portunidae Callinectes sapidus Rathbun, 1896 : Crabe bleu, Callinecte Famille des Pseudotelphusidae Guinotia dentata Latreille, 1825 : Cirrique, Crabe de rivière

LEGIARTI000036612914

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fantôme carré, Crabe malzoreille Famille des Palaemonidae Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Bouquet cannelle, Ecrevisse, Crevisse, Chevrette, Grand-bras Famille des Pseudothelphusidae Guinotia dentata Latreille, 1825 : Cirrique, Crabe de rivière

LEGIARTI000050672764

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BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borié de Lézan 629296 6342784 2023_LOT1_ZN_81_14_S1 1 Le Group 629708 6341992 Coutille 629352 6341026 2023_bis_81-03 Occitanie Tarn 2022_LOT1_ZN_81_06 Verdalle BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rivière

Article Annexe I (suite)

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Barberey-Saint-Sulpice 10 Aube Bréviandes 10 Aube Buchères 10 Aube La Chapelle-Saint-Luc 10 Aube Creney-près-Troyes 10 Aube Lavau 10 Aube Les Noës-près-Troyes 10 Aube Pont-Sainte-Marie 10 Aube La Rivière-de-Corps

Article Annexe VII

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et vallée du Lot 12407 C Ségala 12409 C Grandes Causses 12411 B Monts Lacaune 12412 B Aubrac 12419 D HAUTE-GARONNE 31 Coteaux du Gers 31385 B Coteaux de Gascogne 31389 B Les Vallées 31390 B Lauragais 31391 B Volvestre 31392 B La rivière

LEGIARTI000039342693

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Rennes (Sans changement) Loire-Atlantique Nantes Nantes Cantons d'Aigrefeuille-sur-Maine, Ancenis, Bouaye, Carquefou, Châteaubriant, Clisson, Derval, La Chapelle-sur-Erdre, Le Loroux-Bottereau, Le Pellerin, Legé, Ligné, Machecoul, Moisdon-la-Rivière

Article ANNEXE

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Launois-sur-Vence (08248) ; Laval-Morency (08249) ; Le Châtelet-sur-Sormonne (08110) ; Le Fréty (08182) ; Le Mont-Dieu (08300) ; Lépron-les-Vallées (08251) ; Les Ayvelles (08040) ; Les Deux-Villes (08138) ; Les Grandes-Armoises (08019) ; Les Hautes-Rivières

LEGIARTI000026790498

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d'eau principal : [F3--0210] L'Armançon ARMANCON F3409000 Ruisseau de Baon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0210] L'Armançon ARMANCON F3350600 L'Oze De la limite aval du réservoir biologique : [RB_62B-F3350600] rivière

Article Annexe 1

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Types de navigation Les types de navigation sont les suivants : ― "navigation en zones ordinaires" : navigation dans les zones situées en aval du premier saut rencontré en remontant la rivière ; ― "navigation en zones avec sauts" : navigation dans les

LEGIARTI000041463922

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Le président-directeur général La concession à laquelle s'applique le présent cahier des charges a pour objet l'exploitation des ouvrages hydrauliques et des usines génératrices des chutes de la Moyenne Romanche sur la rivière Romanche dans le

Article Annexe I (suite)

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Pyrénées-Orientales Espira-de-l’Agly 66 Pyrénées-Orientales Millas 66 Pyrénées-Orientales Montescot 66 Pyrénées-Orientales Palau-del-Vidre 66 Pyrénées-Orientales Peyrestortes 66 Pyrénées-Orientales Pézilla-la-Rivière

LEGIARTI000032916796

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DÉPARTEMENT DU LOIRET Communes d'Augerville-la-Rivière, Autry-le-Châtel (1), Bazoches-sur-le-Betz (1), Beaulieu-sur-Loire, Bondaroy (1), Bonny-sur-Loire, Bougy-lez-Neuville (1), Bucy-Saint-Liphard (1), Chambon-la-Forêt (1), Charme (Le) (1),

LEGIARTI000051679050

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Il peut également encadrer des séances en environnement spécifique, c'est à dire en rivière de classe supérieure à III.

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

l'aval et à l'amont et ayant une influence hydraulique, le profil en long de la section de cours d'eau ainsi que, s'il y a lieu, de la dérivation ; un plan des terrains submergés à la cote de retenue normale ; un plan des ouvrages et installations en rivière

LEGIARTI000050943833

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Boulzicourt (08076) ; Bogny-sur-Meuse (08081) ; Buzancy (08089) ; Carignan (08090) ; Charleville-Mézières (08105) ; Chaumont-Porcien (08113) ; Bairon et ses environs (08116) ; Douzy (08145) ; Fumay (08185) ; Givet (08190) ; Grandpré (08198) ; Les Hautes-Rivières

LEGIARTI000028325484

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coordonnées L 93 X = 688 187, Y = 6 159 509) à la mer CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 320 La Carança CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 319 La Riberola de l'amont de la prise basse usine SHEM à la Têt CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 322 La rivière

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