Alain, Gaston, 13°) Madame X... Laure P... épouse U..., 14°) Monsieur K... Jean-Baptiste, 15°) Madame U... Julie P... épouse K..., 16°) Monsieur U... H... Louis, 17°) Madame XZ...

J..., née P..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 9°/ Madame Odile M..., née T..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 10°/ Monsieur Alain N..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes

Gilles, Alain X..., demeurant tous deux domaine du Combre à Vaumas, Jaligny-sur-Besbre (Allier), 4°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 15 novembre 1989 par Me Jean-Alain Blanc, avocat de M.

Alain Z..., demeurant 50, G rue du Docteur Nodet à Bourg-en-Bresse (Ain), 6°) La caisse primaire d'assurance maladie de Lyon (CPAM), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

rendu le 9 juin 1986, par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre section C), au profit : 1°/ de Monsieur Georges Z..., demeurant à Saint Martin (Aveyron) Saint Geniez d'Olt, 2°/ de Monsieur Alain

suivant : Sur le pourvoi formé par l'UNION DE CREDIT POUR LE ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1986 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Alain

Alain X..., demeurant à Lectoure (Gers), "Le Bourg", en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1991 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de la société Instruments de médecine vétérinaire

Alain B..., demeurant 59, lot Joseph Z..., à Saint-Benoît (Réunion), en cassation d'une décision rendue le 20 avril 1990 par la commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1991 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre, section civile), au profit : 1 / de M.

Alain René Z..., agissant en qualité de syndic de la liquidation de biens de la société Fordis, demeurant ... (16ème), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de la société Auxiliaire de crédit-bail, dont le siège est ...

Par acte du 26 février 2010 la société Lagarde a cédé à la société EMECA plusieurs éléments d'actifs : 'la marque commerciale Lagarde, la documentation technique et commerciale utilisée par Lagarde pour

. - Sur les autres pourvois : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les sociétés Matra et Hachette, devenues Lagardère SCA, présidées par Jean-Luc X..., ont conclu

Alain N..., demeurant à La Rochelle (Charente-Maritime), Villeneuve Les Salines, ..., 14 / de M.

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président assisté de Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 29/03/2026, Madame [T] [K] gérante

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président assisté de Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 01/04/2026 Madame [Z] [C] gérante

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.