AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007629841
26 juillet 1991
26 juillet 1991
Adrien X..., demeurant ... Fessenheim ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2512775_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
B..., représentée par Me Adrien, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police a rejeté sa demande d’admission exceptionnelle au séjour ; 2°) d’enjoindre
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007837140
1 mars 1995
1 mars 1995
Adrien X..., demeurant ... ; M. et Mme Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b213
27 novembre 2007
27 novembre 2007
27 Novembre 2007 Numéro d' inscription au répertoire général : 4 B 06 / 00494 Décision déférée à la Cour : 13 Décembre 2005 par le CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur Adrien
Source officielleREFERES
69fda271cdc6046d4706bc96
5 mai 2026
5 mai 2026
, N° RG : 2026R00454 SASU [I] [N] C/ [P] [A] DEMANDERESSE * SASU [I] [N], [Adresse 1] [Localité 1], Représentée par Maître [U], Avocat au Barreau de Paris, [Adresse 2], ne comparaissant pas, C/
Source officiellecr
613725f0cd58014677421ae8
27 mars 2001
27 mars 2001
Y... n'a jamais été entendu, les confidences concordantes qu'il a faites à sa mère, à son frère, à ses oncle et tante maternels, et à son ami Adrien C... relatent toutes en des termes différents des actes
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2607030_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
A..., représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de prononcer son admission provisoire
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c153
26 juin 2008
26 juin 2008
Le rapport d'enquête sociale est accablant pour les deux parents ; Guillaume Y... se reconnaît comme dépendant à l'alcool et aux stupéfiant et admet sa violence envers son ex-compagne et son fils Adrien
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a79
5 septembre 2013
5 septembre 2013
2013 Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 04651 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 MARS 2011 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 09 00978 APPELANTE : Madame Adrienne
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d2b
28 octobre 2004
28 octobre 2004
"Porc qui pique" décrite dans la requête, et partant dans l'ordonnance comme se trouvant entre les mains de Monsieur Adrien X... ou de sa soeur Madame Sylvie E... 3."
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209095_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
La société Adrien Champsaur architecture et Associés demande au juge des référés, de dire que ces demandes sont interruptives de prescription à l'encontre des requis.
Source officiellecr
613725efcd58014677421ab2
10 avril 2002
10 avril 2002
Adrien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 12 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui, du chef de viols sur mineure de 15 ans par ascendant
Source officielleciv1
6137219dcd580146773f5403
28 octobre 1991
28 octobre 1991
X..., René, Adrien de Z... d'Estournez d'Angosse, demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (14ème chambre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2528478_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
B..., représenté par Me Adrien, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100420
14 avril 2010
14 avril 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Carlo X... et son épouse, Domenica Y..., ont acquis en indivision avec leur fils, Adrien et l'épouse de ce dernier
Source officielleciv1
61372210cd580146773f9eed
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Adrien F... B..., demeurant à Vieux Bourg, Abymes (Guadeloupe), 2 ) Mme Ginette F... B..., épouse Saint-Martin, demeurant 16, Résidence Sicaf, à Y...
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100465_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Sauvageot, rapporteur public, - et les observations de Me Antelme, représentant la SA Adrien Bellier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2415344_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Article 3 : L’État versera la somme de 1 500 euros à Me Adrien au titre de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991. Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2302542_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 9 janvier 2024, la société Adrien Champsaur et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01377
6 juin 2012
6 juin 2012
A...« mettre une claque de cow-boy » à Adrien et avoir vu M.
Source officiellePage 10 sur 2156
DASSONNEVILLE, Adrien, Jim
10/07/2026
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Jugé, Adrien, Victor
10/07/2026
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BLAIN, Jean-Jacques, Adrien, BLAIN (EI)
Jugement de faillite personnelle — Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de Monsieur BLAIN Jean-Jacques pour une durée de 10 ans
10/07/2026
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Lefrancq, Adrien, Gérard, Raymond, Lefrancq
10/07/2026
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MOUNOUSSAMY, Davy, Adrien, Krishna
10/07/2026
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