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43 107 résultats pour « Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007629841

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

Adrien X..., demeurant ... Fessenheim ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512775_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

B..., représentée par Me Adrien, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police a rejeté sa demande d’admission exceptionnelle au séjour ; 2°) d’enjoindre

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007837140

Admin. suprême

1 mars 1995

1 mars 1995

Adrien X..., demeurant ... ; M. et Mme Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b213

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

27 Novembre 2007 Numéro d' inscription au répertoire général : 4 B 06 / 00494 Décision déférée à la Cour : 13 Décembre 2005 par le CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur Adrien

Source officielle
TCOM

REFERES

69fda271cdc6046d4706bc96

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

, N° RG : 2026R00454 SASU [I] [N] C/ [P] [A] DEMANDERESSE * SASU [I] [N], [Adresse 1] [Localité 1], Représentée par Maître [U], Avocat au Barreau de Paris, [Adresse 2], ne comparaissant pas, C/

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ae8

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Y... n'a jamais été entendu, les confidences concordantes qu'il a faites à sa mère, à son frère, à ses oncle et tante maternels, et à son ami Adrien C... relatent toutes en des termes différents des actes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2607030_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

A..., représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de prononcer son admission provisoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c153

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Le rapport d'enquête sociale est accablant pour les deux parents ; Guillaume Y... se reconnaît comme dépendant à l'alcool et aux stupéfiant et admet sa violence envers son ex-compagne et son fils Adrien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a79

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

2013 Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 04651 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 MARS 2011 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 09 00978 APPELANTE : Madame Adrienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d2b

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

"Porc qui pique" décrite dans la requête, et partant dans l'ordonnance comme se trouvant entre les mains de Monsieur Adrien X... ou de sa soeur Madame Sylvie E... 3."

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209095_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

La société Adrien Champsaur architecture et Associés demande au juge des référés, de dire que ces demandes sont interruptives de prescription à l'encontre des requis.

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421ab2

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

Adrien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 12 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui, du chef de viols sur mineure de 15 ans par ascendant

Source officielle
CC

civ1

6137219dcd580146773f5403

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

X..., René, Adrien de Z... d'Estournez d'Angosse, demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (14ème chambre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2528478_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

B..., représenté par Me Adrien, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100420

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Carlo X... et son épouse, Domenica Y..., ont acquis en indivision avec leur fils, Adrien et l'épouse de ce dernier

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9eed

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Adrien F... B..., demeurant à Vieux Bourg, Abymes (Guadeloupe), 2 ) Mme Ginette F... B..., épouse Saint-Martin, demeurant 16, Résidence Sicaf, à Y...

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2100465_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Sauvageot, rapporteur public, - et les observations de Me Antelme, représentant la SA Adrien Bellier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2415344_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Article 3 : L’État versera la somme de 1 500 euros à Me Adrien au titre de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991. Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302542_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Par un mémoire enregistré le 9 janvier 2024, la société Adrien Champsaur et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01377

Cassation

6 juin 2012

6 juin 2012

A...« mettre une claque de cow-boy » à Adrien et avoir vu M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DASSONNEVILLE, Adrien, Jim

SIREN 106369929Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

10/07/2026

Voir →

Créations

Jugé, Adrien, Victor

SIREN 107125023Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

10/07/2026

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Procédures collectives

BLAIN, Jean-Jacques, Adrien, BLAIN (EI)

SIREN 799043773Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Jugement de faillite personnelle — Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de Monsieur BLAIN Jean-Jacques pour une durée de 10 ans

10/07/2026

Voir →

Radiations

Lefrancq, Adrien, Gérard, Raymond, Lefrancq

SIREN 101065001Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

10/07/2026

Voir →

Créations

MOUNOUSSAMY, Davy, Adrien, Krishna

SIREN 106819345Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

10/07/2026

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