CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

247 résultats pour « Abrahamian »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2006460_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2220830_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Abrahami, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2010493_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Abrahami, rapporteur public, - les observations de Me Pezard, représentant Mme C, - et les observations de Me Riquier pour le directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2011775_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me Moumni, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2012452_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Abrahami, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2013244_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Abrahami, rapporteur public, - les observations de Me Chamberlan-Poulin, représentant Mme F, - et les observations de Me Magnaval, représentant la ministre de la culture.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2018497_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Abrahami, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Les ayants droit de M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2102107_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me Verdier, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_1927127_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me Miquel, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2006810_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de M. D, représentant l'association Francophonie Avenir. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:0713DEC001279087

Admin. suprême

13 juillet 1987

13 juillet 1987

Abrahamson & Co., Solicitors, Liverpool.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2110167_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Abrahami, rapporteur public, - les observations de Me Ghars, représentant M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2121708_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Abrahami, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2124890_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me de Noray, pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2104458_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Abrahami, rapporteur public. Une note en délibéré, présentée pour Mme E H, a été enregistrée le 21 octobre 2022. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2104681_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me Damiano, représentant la société Zentiva France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2217627_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me Joseph-Theobald, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2009697_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me Maruani, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2104953_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Abrahami, rapporteur public. Une note en délibéré présentée par M. C D a été enregistrée le 2 février 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2111007_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me Papin, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 10 sur 13

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC43 résultats

Journal officiel
Créations

ABRAHAMIAN, Suzanna

SIREN 105882195Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

09/06/2026

Voir →

Créations

ABRAHAMIAN, Jora

SIREN 844133611Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

05/02/2026

Voir →

Modifications diverses

ABRAHAMIAN, Almassa, MINASSIAN

SIREN 392666822Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

09/10/2025

Voir →

Créations

ABRAHAMIAN, Vrej

SIREN 990251696Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

24/08/2025

Voir →

Créations

ABRAHAMIAN, Almassa, MINASSIAN

SIREN 392666822Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

20/03/2025

Voir →