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78 résultats pour « trouble psychique ou neuro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68e410c8681ed727f2a4a472

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

par le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Narbonne à l'encontre de Monsieur [O] [C], mis en examen du chef d'assassinat, portant non-lieu pour irresponsabilité pénale du fait d'un trouble

Source officielle

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TJ

JLD

686c183cdd7001754d61d808

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

intéressé des charges suffisantes d’avoir, le 19 décembre 2021, avec préméditation ou guet-apens, tenté de donner volontairement la mort à une personne et l’a déclaré irresponsable pénalement en raison de troubles

Source officielle
TJ

JLD

6a0e2360cdc6046d475c552e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

A l’issue de leur examen, les experts concluaient à une abolition du discernement de l’intéressé en raison d’un trouble psychique ou neuro-psychique, l’intéressé ayant agi sous la contrainte manifestée

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff53b44a8f27d43c8fb3

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

.3211-18, R.3211-24 à R.3211-26 et R.3213-1 à R.3213-3, Vu l’ordonnance rendue par la cour d'appel de Pau en date du 07 mai 2019 ayant déclaré Monsieur [C] [T] pénalement irresponsable en raison de troubles

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f24bfecdc6046d4700647d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Pour l’évacuation, il indique porter des protections pour adultes actuellement, en raison de troubles neuro-fonctionnels établis pas son neuropsychologue et qui atteignent sa vessie.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7cfbcdc6046d477f0187

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

effondrement des fonctions cognitives dans un contexte de trouble neuro-développemental” état nécessitant une prise en charge médicale.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d031d3cdc6046d47081f81

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

psychique.

Source officielle
TJ

Pôle social

65b7f7f5858823c56e0caf98

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[W] [V] ne lui permet plus de réaliser une quelconque activité professionnelle lui donnant gain et profit et soulignant que sur le plan neuro-psychique, celui-ci présente notamment des troubles de concentration

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

68e7a512033cf481c39a3b45

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

En l’espèce, il résulte de l’avis motivé que Madame [Z] [W] épouse [Y] souffre de manifestations neuro psychiatriques sévères sur un mode évolutif en lien avec un trouble neuro cognitif majeur.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee45b01eea4cf01aa08d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

pour un enfant ou un adolescent - restituer le cas échéant, l’accident dans son contexte psycho-affectif, puis, - avec retranscription intégrale du certificat médical initial, et totale ou partielle du

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee46b01eea4cf01aa0b5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

pour un enfant ou un adolescent - restituer le cas échéant, l’accident dans son contexte psycho-affectif, puis, - avec retranscription intégrale du certificat médical initial, et totale ou partielle du

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

69d814dacdc6046d47b12b61

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

psychiatriques il y a deux ans, arrêt de son traitement depuis plusieurs mois, • aucune conscience des troubles, ambivalente à l’hospitalisation proposée, • essaye à plusieurs reprises de quitter les

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6866da75d33109fd079b3597

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EXPOSÉ DE LA SITUATION Monsieur [O] (patient hospitalisé au long cours pour des troubles du neuro-développement associés à une déficience intellectuelle modérée) a fait l'objet d'une admission en hospitalisation

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999238de0398b51a77ac

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

L’évaluation neuro-psychologique est indispensable : * Un examen neuro-psychologique récent appréciant les fonctions intellectuelles et du comportement doit être réalisé. * Pour un enfant ou un adolescent

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68683d854965b5d9df326885

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il ne peut en revanche substituer son avis à l’évaluation, par les médecins, des troubles psychiques du patient et de son consentement aux soins.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

679aa19fe9a46d1f5a7690da

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il ne peut en revanche substituer son avis à l’évaluation, par les médecins, des troubles psychiques du patient et de son consentement aux soins.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661ebd5ba0f635033634bd6c

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Elle rappelle que celui-ci présente un trouble neuro-développemental complexe multidys entraînant des troubles des apprentissages, sans traitement médicamenteux, nécessitant des suivis.

Source officielle
TJ

JLD

697b3867cdc6046d4717129a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il convient de poursuivre l'observation clinique, afin de déterminer ce qui serait d'un registre neuro dégénératif et ou d'un registre psychiatrique.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59594bbf04ef7857c3921

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

psychiques, la justification thérapeutique des traitements ou la capacité du patient à consentir aux soins, ces différents éléments relevant d'une appréciation strictement médicale.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e684df5b5c7d10cacfdd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Surtout, elle soutient que le contact avec des produits chimiques n’induit pas que ce contact soit responsable d’une tumeur neuro endocrine.

Source officielle