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1 612 résultats pour « remplacement des grévistes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 1

6a0cd06ccdc6046d473c7822

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [J] [E] a fait surélever son terrain et remblayer des terres contre un mur privatif de Monsieur [J] [I] et Madame [C] [I].

Source officielle

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TJ

MOLSHEIM - Civil

69d967ffcdc6046d47d068ba

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

en échange standard le turbocompresseur préalablement remplacé.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

69d7f987cdc6046d47af162f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle affirme de surcroît que les griefs formulés à son encontre sont infondés et dénués de gravité.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6786e686df5b5c7d10cad019

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le moteur du véhicule est hors d’usage et doit être remplacé.

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d800eccdc6046d47af97c4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

pour surveiller les opérations de partage et dresser un rapport s’il y a lieu, DIRE qu’en cas d’empêchement du Notaire, il appartiendra au Président de la Chambre des Notaires de pourvoir à son remplacement

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d554d7cdc6046d4770612a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BURGUNDY en ces demandes, fins et prétentions ; - DEBOUTER les demanderesses de leurs demandes, fins et prétentions ; - CONDAMNER la Compagnie AXA FRANCE IARD à préfinancer les travaux de remplacement

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d821dccdc6046d47b23ba2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

S’agissant de la réparation des carrelages, l’expert judiciaire propose deux solutions : - le remplacement de la totalité du carrelage (110 m²) avec un coût de 30.745,65 euros TTC, - le remplacement des

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e360c6b8b177da18c69

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elle ajoute avoir engagé des frais pour remédier au moins temporairement au problème d’évacuation des eaux usées, mais que ceux grevant l’alimentation en électricité de la maison restent entiers.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69dea50ecdc6046d473e5fa3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Début 2024, Monsieur [W] a fait appel à celle-ci pour procéder au remplacement d’une vingtaine de fenêtres et portes d’une habitation en cours de rénovation, sise 5 rue des Ouiches à LE POMMEREUIL (59360

Source officielle
TJ

Chambre Civile

670394098d5cd4a875715ac7

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Portalis DB37-W-B7I-F56M - Minute n° 24/00166 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 02 OCTOBRE 2024 Nous Aurélie GIOCONDI, première vice-présidente du tribunal de première instance de Nouméa, agissant en remplacement

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c9ccdc6046d47d214b7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

juillet 2024, il a amené quatre fois son véhicule [X] de modèle NIVA au garage [X] de Sorgues : -en février, avril et mai, pour différents travaux, relatifs notamment au système GPL,  -en juillet, pour remplacer

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67817d5b6d34da2cbdcdbead

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La porte devait être remplacée.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

67ed914cda9e15c5131ff237

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Un devis de remise en état consistant en un remplacement du moteur a été établi pour un montant de 20.548,61 euros.

Source officielle
TJ

1ère chambre

69e7abebcdc6046d4708fbdd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[J] [G] le remplacement d’un faux-plafond de leur logement pour un montant de 14000 euros TTC.

Source officielle
TJ

Référés civils

686d605ea2273490db10758a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

FERMETURES uniquement dans ses conclusions et les pièces jointes, en particulier le procès-verbal de réception et la note expertale du cabinet BERGER EXPERTISE, les décrire, en indiquer la nature, la gravité

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

67eee312b848dd6814c621ee

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Il précise que le remplacement du moteur est supérieur à la valeur de remplacement à dire d’expert (VRADE) de 6.500 euros. Il précise en outre que le procès-verbal de contrôle technique fourni à M.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

69d6d5f6cdc6046d4792ef47

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il ressort de ces dispositions que quatre conditions doivent être remplies pour que la garantie des vices cachés s'applique, à savoir la preuve de l'existence d'un vice, la gravité intrinsèque du vice

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cacc3cdc6046d4739cfee

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par ordonnance en date du 27 janvier 2021, Monsieur [A] a été remplacé par Monsieur [P] [T], lui-même remplacé par Monsieur [S] [V] selon ordonnance en date du 11 février 2021.

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TJ

3ème Chbre Cab A1

65b16309b9f94e984650be81

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il sollicite que le montant des travaux pour remplacer les canalisations fuyardes soit évalué à 24.615,56 euros TTC et demande le remplacement des doublages du sous-sol et la reprise des embellissements

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a0b8ab8cdc6046d47201836

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Mme [M] expose qu’elle a dû quitter la maison à l’été, le forage étant à sec et les pompiers ayant refusé de remplir sa citerne en raison de la sécheresse.

Source officielle