Les parties discutent du quantum adapté, qui sera justement fixé à la somme de 6.000 euros.

Les consorts [Y] ont déclaré le sinistre à la société SMABTP ès qualités d’assureur de la société SOLS & FONDATION qui a mandaté le cabinet ETUDES & QUANTUM aux fins de réaliser une expertise amiable.

[U] [L] de l’ensemble de ses demandes, subsidiairement juger qu’il existe une contestation sérieuse sur le quantum de l’indemnité, se déclarer incompétent, renvoyer M.

Se trouvant sur la parcelle B [Cadastre 1], elle a constaté la présence d'un hangar, sous lequel est amoncelée une importante quantité de bois.

la contrainte délivrée par la caisse aux allocations familiales à Mme [Q] le 19 mai 2024, - débouter la caisse aux allocations familiales de toutes demandes contraires, Subsidiairement, - fixer le quantum

Il revient au demandeur, en application de l'article 9 du même code, de justifier de cette obligation, dans son principe et dans son quantum ; la provision ainsi accordée n'ayant pour seule limite que

Sur l’existence de la dette et son quantum Il n’est pas contesté par les parties que M. [T] a consenti à M.

Il appartient à Naudet Frères de rapporter la preuve que les quantités brutes de départ invoquées par les exploitants ne correspondaient pas aux quantités rendues à la livraison chez l’acheteur.

En l’espèce, les parties s’accordent sur les périodes et taux retenus par l’expert mais s’opposent sur le quantum adapté.

En l’espèce, les parties s’accordent sur les périodes et taux retenus par le Docteur [R], mais s’opposent sur le quantum adapté.

audience l’intégralité des demandes contenues dans son assignation sus visée , le juge des contentieux de la protection se réfère expressément à cette dernière pour déterminer sa saisine , la nature et le quantum

résulte de ces dispositions que la possibilité pour le juge des référés d’ordonner une provision est subordonnée à l’absence de contestation sérieuse tant sur le principe de l’obligation, que sur son quantum

En conséquence, il sollicite au principal le rejet des demandes des époux [P] et subsidiairement, la réduction du quantum de la demande à la somme de 2 591,16 euros, s’agissant de la moitié de la facture

Enfin, la SARL COOPERATIVE ARTISANALE TRADUNION et son assureur L’AUXILIAIRE invoquent le rapport du cabinet Etudes & Quantum du 14 janvier 2025 retenant une solution réparatoire moins onéreuse que celle

audience l’intégralité des demandes contenues dans son assignation sus visée , le juge des contentieux de la protection se réfère expressément à cette dernière pour déterminer sa saisine , la nature et le quantum

En défense, les époux [O] [G] reconnaissent l'existence d'un arriéré locatif mais contestent son quantum, soutenant que la bailleresse omet de déduire des versements déjà effectués entre les mains du commissaire

par conclusions notifiées par RPVA le 16 Mars 2026 et maintenues à l'audience, la société MATMUT, ne s'oppose pas à l'expertise demandée, sous les réserves et protestations d'usage, mais s'oppose, au quantum

En tout état de cause elle conteste le quantum de la réclamation et demande qu’il soit tenu compte de la vétusté du mobilier.