Dans le numéro du journal La Gazette en Yvelines paru le 22 février 2023 (n° 333), la même photographie de M.

Il expose qu'il a souscrit un investissement auprès de la société Artecosa consistant en l'acquisition de droits sur une collection de lettres, photographies et manuscrits anciens.

L’originalité des photographies litigieuses est ainsi présentée en demande : photographie numérotée AFP_9UL4YX : “Cliché pris sur le vif, le photographe [O] [D] a su saisir dans l'instant un tir de l'arrière

L’article litigieux occupe quatre pleines pages illustrées de quatre photographies représentant [L] [G] et [D] [U] à l’occasion d’un match de Rugby au Stade de [Etablissement 1].

Il incombe à celui qui souhaite le retrait des photographies d’établir la date à laquelle il a eu connaissance de la publication des photographies et il incombe à ceux qui se prévalent de la prescription

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Madame [Q] [Y] née [S] et Monsieur [U] [Y] ont conclu un contrat avec Madame [L] [E] pour un reportage photographique pour leur mariage portant sur la cérémonie civile

Elle reconnaît les photographies produites par la partie adverse, les personnes présentes dont ses préposés, mais elle les conteste car elles ne sont pas contresignées d’un commissaire de justice.

’apporte aucun élément de nature à justifier l’instauration d’une mesure d’expertise judiciaire, • les seuls éléments permettant de justifier, aux yeux de la demanderesse, cette demande sont des photographies

’apporte aucun élément de nature à justifier l’instauration d’une mesure d’expertise judiciaire, • les seuls éléments permettant de justifier, aux yeux de la demanderesse, cette demande sont des photographies

La SARL OBJECTIF COULEUR fait valoir que le matériel de photographie de Monsieur [F] est à sa disposition dans ses locaux et peut, s’il le souhaite, lui être remis par un intermédiaire.

Elle précise ainsi qu’« au stade de la phase préparatoire, l’auteur pourra choisir la mise en scène, la pose de la personne à photographier ou l’éclairage », que « lors de la prise de la photographie de

Deux rapports d'expertise en dates du 31 mars 2025 et du 24 juillet 2025 rendent compte de l'existence de fissures photographiées à différents endroits de l'appartement.

Elle soutient que la tranchée effectuée par ses soins était suffisamment longue pour permettre l’installation du coffret à l’endroit prévu et produit des photographies des lieux pendant la réalisation

Cet individu lui a transmis une photographie de pièce d’identité et ce dernier, se sentant en confiance, a alors transmis une photographie de la sienne en retour.

Photographies à l’appui, jointes à sa requête, M. [R] constate que M. [Y] a non seulement fourni du travertin de très mauvaise qualité, mais l’a très mal préparé et très mal posé.

Afin de prouver sa bonne foi, il renvoie aux photographies du véhicule prises au départ, puis au retour du véhicule par les employés du service de location du magasin.

Depuis la rupture du contrat, les parties sont en litige au sujet des photographies qu’il a réalisées dans le cadre de son activité de photographe salarié.

Elle fait valoir que le second devis a été signé et exécuté par Madame [T] [R], que les photographies et les factures témoignent bien de l’exécution de la période de contention par la dépose de l’appareil