CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

2 résultats pour « cryothérapie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

—

d'ostéopathie, de spondylothérapie (ou vertébrothérapie) et de chiropraxie. 2° Le massage prostatique. 3° Le massage gynécologique. 4° Tout acte de physiothérapie aboutissant à la destruction si limitée, soit-elle des téguments, et notamment la cryothérapie

Article B (1)

—

Xanthomonas campestris pv citri (1), pv citri races B et C Amérique du Sud (2) ; - Malseco Deuterophoma tracheiphila) (1, 2) ; - Cercospora angolensis (2); Mouches des fruits (Anastrepha spp., Dacus spp., Ceratitis spp.) (1, 2) ; - ou fruits traités par cryothérapie

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes