Un litige étant survenu au sujet de la prise en charge des réparations d'une ceinture de sécurité et de son faisceau d'alimentation, la S.A.R.L.

L’acte mentionnait que l’alimentation en eau de la maison était réalisée au moyen d’un forage.

la marque de l’Union européenne numéro 9 846 122 déposée le 28 mars 2011 et enregistrée le 18 octobre suivant pour désigner divers services dont, en classe 43, les : « Services de restauration (alimentation

A l'audience, Madame [N] [Z] divorcée [I] demandait à ce que les mensualités fixées par la commission soient revues, soulignant que compte tenu de diabète, ses dépenses d'alimentation avaient augmentées

, de déterminer la cause des moisissures apparentes ou non,Reprendre le plancher affaissé du premier étage,Mise en place d'une installation permettant un chauffage normal, munie des dispositifs d'alimentation

l'instance ; A TITRE SUBSIDIAIRE : - DEBOUTER Monsieur [G] [M] et Madame [L] [M] de toutes leurs demandes ; - CONDAMNER Monsieur [G] [M] à lui verser la somme de 114.333,33 € en qualité de co-obligés d'aliments

Des échéances étant demeurées impayées du fait que son compte à débiter n’était plus alimenté, la BNP PARIBAS a mis en demeure M. 

par Maître Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C2477 PARTIE INTERVENANTE INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L’AGRICULTURE, L’ALIMENTATION

Par suite l’absence comme en l’espèce de mention relative à l’alimentation au cours de la retenue et notamment sur le procès-verbal de fin de retenue ne permet pas de déduire que l’intéressé n’a pu s’alimenter

Du reste, la société Barber Style ne donne aucune explication technique sur les modalités d’alimentation électrique du local loué. M.

L’insaisissabilité ne peut bénéficier à la totalité du solde que pour autant qu’il est établi que le compte saisi est alimenté uniquement par le versement de sommes insaisissables.

de sa situation financière, étant sans domicile fixe et vivant dans son camion lui imposant des charges quotidiennes plus lourdes pour subvenir à ses besoins vitaux notamment pour se chauffer et s’alimenter

BORDELAISE - juger que la SARL ALIMENTS DE SERY ne justifie pas de la mise en oeuvre de la garantie de la compagnie AXA FRANCE IARD - juger que la SARL ALIMENTS DE SERY ne justifie pas du quantum de sa

par Me Alexandre KOENIG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : 234 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Aliénor CORON, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR, Greffier.

Elle demande au tribunal de : Constater la résiliation du bail ;Ordonner l’expulsion immédiate de la SAS ALIMENTATION KING, et de tout occupant de son chef ;Condamner la SAS ALIMENTATION KING à payer à

Elle a, par la suite, découvert un problème d’alimentation électrique rendant le véhicule impropre à son usage.

Selon avenant au bail 13 septembre 2021, le bail a été déspécialisé en activité d’épicerie fine et alimentation générale, le loyer étant porté à 7 000 euros HT et HC.

[G] [I] pour neuf ans à compter du 1er juillet 2009 des locaux à usage de commerce de bar-articles pour fumeurs-journaux-débit de tabac-alimentation-repas occasionnels sis à [Localité 5], [Adresse 2],