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139 résultats pour « Zenatto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

69f279c0cdc6046d4703e89e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

- N° Portalis DB2E-W-B7K-OIBF Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ZENATTOU, ALI, Mariamou Faouzia

SIREN 844272310GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MAMOUDZOU

14/02/2019

Voir →

TJ

J.L.D.

69f279b7cdc6046d4703e7d1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

- N° Portalis DB2E-W-B7K-OICC Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279bacdc6046d4703e826

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

- N° Portalis DB2E-W-B7K-OIGL Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279cecdc6046d4703e9e6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

- N° Portalis DB2E-W-B7K-OIGF Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279dccdc6046d4703eb25

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

- N° Portalis DB2E-W-B7K-OIFU Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

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TJ

J.L.D.

69f279bdcdc6046d4703e879

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

- N° Portalis DB2E-W-B7K-OIBS Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d609ca2273490db1078da

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société ENTREPRISE GÉNÉRALE ZÉNITH n’a pas constitué avocat. La clôture de l’instruction est intervenue le 2 septembre 2024.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f991d8dee2c23d20e6c77

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[I] et une société Zepto ou une société Zepto Architecture, nouvellement dénommée Être et Chêne.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

68642a9b0bb2f8a66ca610e1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GARAGE [Y], immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 400.457.768 , dont le siège social est sis 74 Avenue André Zenatti - 13008 MARSEILLE représentée par Maître Olivier TARI de la SCP BBLM, avocat

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69738e17cdc6046d476e4a11

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

LE ZENITH C/ Association ADMR TUTELLES 38, [D] Le : 08 Janvier 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL [Localité 7]-[Localité 6] MANGIONE Copie à : Association ADMR TUTELLES

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d82680cdc6046d47b2a636

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Armelle WERNER NASSIMBENI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, statuant en qualité de magistrat du siège en audience publique, au palais de justice, assistée de Zénaïde

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TJ

Service des référés

6631373819f939ca6242e30e

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

ZENITH exerçant sous l’enseigne La Scarpa [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Pascale BEDDOK, avocat au barreau de PARIS - #D1826 DÉBATS A l’audience du 25 Avril 2024 tenue publiquement

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TJ

JEX

6a173877cdc6046d47256e9f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ainsi jugé par Mme Estelle Jouen, Vice-Présidente, assistée de Mme Séverine Zévaco, greffière, jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 21 mai 2026.

Source officielle
TJ

JEX

69dd35fbcdc6046d471edbdb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

/00029 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTAUBAN JUGE DE L'EXECUTION DECISION DU : DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX MAGISTRAT TENANT L'AUDIENCE : Estelle JOUEN, Juge de l'exécution, Assistée de Séverine ZEVACO

Source officielle
TJ

JEX

686c0f91dd7001754d61b6f9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par mise à disposition au greffe, le trois Juillet deux mil vingt cinq, par Madame Estelle JOUEN, Vice-présidente, juge de l’exécution au Tribunal judiciaire de MONTAUBAN, assistée de Madame Séverine ZEVACO

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TJ

SAISIES IMMOBILIERES

686c0f91dd7001754d61b702

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

distribution du prix TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTAUBAN JUGEMENT DU JUGE DE L'EXECUTION DU 03 JUILLET 2025 LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame Estelle JOUEN, Vice-présidente GREFFIER : Madame Séverine ZEVACO

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TJ

JEX

68ed426e0da7cb996dc9251f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ainsi jugé par Mme Estelle Jouen, Vice-Présidente, assistée de Mme Séverine Zévaco, greffière, jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 09 octobre 2025.

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083cff89f19e8c50fbf4fd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de l’ASSOCIATION MES FOUGHALI & ZENTNER, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B113 SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) représentée par Me Nathalie ROCHE-DUDEK de

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TJ

JEX

686c0f91dd7001754d61b6f5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par mise à disposition au greffe, le trois Juillet deux mil vingt cinq, par Madame Estelle JOUEN, Vice-présidente, juge de l’exécution au Tribunal judiciaire de MONTAUBAN, assistée de Madame Séverine ZEVACO

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TJ

SAISIES IMMOBILIERES

686c0f91dd7001754d61b711

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

distribution du prix TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTAUBAN JUGEMENT DU JUGE DE L'EXECUTION DU 03 JUILLET 2025 LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame Estelle JOUEN, Vice-présidente GREFFIER : Madame Séverine ZEVACO

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