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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
670967d206866c0645d1e543
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LE DOMAINE DU PHARE pris en la personne de son syndic, la SARL VINDICIS sise 25 rue Grande à MANOSQUE (04100) et la S.A.R.L. VINDICIS d’autre part.
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
69d55f3bcdc6046d477114e1
3 avril 2026
3 avril 2026
2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DEMANDEUR : Syndicat des copropriétaires [O] [Adresse 1] dont le siège social est situé [Adresse 2], pris en la personne de son syndic en exercice la SARL VINDICIS
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
66391a58d94801f110a555ed
2 mai 2024
2 mai 2024
Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 9] REFERENCES : N° RG 24/01607 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y32U Minute : 24/161 SDC sis [Adresse 2] représenté par son syndic la Société VIADUC
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68716092d395d6ba9f2a67b6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La déclaration rapporte les éléments suivants : « Visite d’expertise visuelle d’un Viaduc sur la région Normandie – Le 12/12/2022, l’agent m’informe qu’une déclaration d’accident du travail est à établir
Source officielleRéférés
69cd8bdfcdc6046d47c9fb12
1 avril 2026
1 avril 2026
Syndicat des copropriétaires [M] [Z] [P], syndicat des copropriétaires dont le siège social est situé lieudit Poggiole 20230 SAN NICOLAO, pris en la personne de son syndic en exercice, la société VINDICIS
Source officielleCh. 9 REFERES
67f6e13ca9d5adc260626d80
8 avril 2025
8 avril 2025
deux mil vingt cinq COMPOSITION PRESIDENT : Hervé HUMBERT, GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, Greffière PARTIES : DEMANDERESSE LA METROPOLE DU GRAND NANCY, dont le siège social est sis 22/24 Viaduc
Source officielle9ème Chambre JEX
668d7ec353e3bdd077866e17
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/01292 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4NVF MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 04/07/2024 à Me VIRDIS
Source officielleChambre 10
670eaf011c3411ff345287ba
15 octobre 2024
15 octobre 2024
évacuation en décharge spécialisée des détritus ;Désinfection d’un bâtiment avec une superficie de 260m² avec une désinfection du bâtiment complet après nettoyage avec un bactéricide, un fongicide et un virucide
Source officielleJuge des libertés détent
670988a206866c0645d62ac9
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Le 01/10 on devait faire un babecue mais ca ne s’est pas fait, je me suis énervé, j’avais un couteau à la main, j’étais blessé, la police m’a vu, j’étais sur le Viaduc [Localité 3].
Source officielleJEX
67ec314add062d9f810e1da1
1 avril 2025
1 avril 2025
social est à [Adresse 1], agissant par son représentant légal y domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Laura VIRDIS
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
66902186766d1156dbbecd0d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
juridictionnelle Totale numéro 13206-2023-007961 du 12/12/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) Représenté par Me Nesrine TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Laura VIRDIS
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4abd207776a5907d887
14 octobre 2024
14 octobre 2024
santé actuelles Monsieur [S] fait état au titre de ce poste de trois pièces : une ordonnance datée du 26 mai 2023 établie par le Docteur [B] [I] pour une boîte de SINOVIAL, une facture de la Pharmacie VIADUC
Source officielle3ème Chambre
67100fb92ca67decc913e679
14 octobre 2024
14 octobre 2024
de voitures à l’arrêt ou à vitesse très réduite en raison de bouchons, et a été percutée par la voiture de Monsieur [P], assurée auprès de la compagnie CALYPSO ASSURANCES, qui sortait de la rue du viaduc
Source officielle4ème Chambre Cab E
6780205d9c3ba90f51dc250f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
aide juridictionnelle de Marseille) DEFENDEUR : Monsieur [Z] [J] né le 21 Juillet 1980 à BIZERTE (TUNISIE) 74 rue Serge Douriant Bât C La Viste Provence 13015 MARSEILLE représenté par Me Laura VIRDIS
Source officielleVIRDUCI, Renée
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif. RG 15/525
16/10/2022
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VIRDUCI, Renée
Dépôt de l'état de collocation — Avis de dépôt de l’état de collocation déposé au greffe du tribunal judiciaire de Montpellier concernant l’immeuble sis à St Georges d’Orques. Les contestation seront recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Montpellier. Publication légale - l’Hérault juridique et économique du 9 septrembre 2021 - annonce n° 1-100. N° RG : 15/525
23/09/2021
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VIRDUCI, Renée
Dépôt de l'état de collocation — Avis de dépôt de l’état de collocation au greffe du tribunal judiciaire de Montpellier concernant l’immeuble sis à Montpellier. Les contestations seront recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Montpellier. Publication Légale : L’Hérault juridique et Economique du 9 septembre 2021. Annonce N° 1-101. N° RG : 15/525
23/09/2021
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VIRDUCI, René
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — Avis de dépôt de l’état des créances et la liste des créanciers - article L641-13 du code de commerce (à publier dans “autres avis de dépôts” n° 608) - au tribunal judiciaire de Montpellier où les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la présente publication. N° RG : 15/525
15/09/2021
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MENUISERIES VIRDUCI, VIRDUCI, Laurent, Guilhem, Michel, Christian
07/12/2017
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