La SCM du 15 avenue Victor Hugo s’est acquittée de la condamnation.

Par avenant du 1er janvier 2016, Madame [R] [H] et Madame [B] [H] sont venues au droit de Mme [S] [M] décédée le 17 septembre 2014, à partir du 1er janvier 2016.

Par courrier du 20 octobre 2020, la société DURKAL a demandé à la SNC CLICHY-VICTOR HUGO le paiement de plusieurs factures.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires Me Mélanie ROUX-GERMANEAU Me Victor EDOU + 1 Copie dossier délivrées le: ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 21/14283 N° Portalis 352J-W-B7F-CVSCI

Ce bail a été modifié par avenant en date du 12 mai 2003. Le bail était à effet du 19 mars 2004 pour expirer le 18 décembre 2015.

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE “LE CIT ATDIN” dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Victor DEFRANCQ, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 55 S.A.

25/01086 - N° Portalis DB2H-W-B7J-23B3 AFFAIRE : Société SASU OXXO EVOLUTION C/ Société SCCV [Localité 5] [Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

Portalis DB2H-W-B7I-Z5JE AFFAIRE : ,[H] [S], dont le siège social est [Adresse 2] C/ Société [Localité 5] LA [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

[Adresse 6] [Localité 8] représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS - #P0021 DEFENDERESSES La S.C.I.C.V.

SOPREMA ENTREPRISES C/ S.C.I [Localité 6] ALLIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES

LLOYD’S INSURANCE COMPANY C/ Compagnie d’assurance MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame

QBE EUROPE Es qualité d’assureur de la société ABEST INGENIERIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA

AVH (Me Paul-victor BONAN) C/ S.C.I.

08 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/02054 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Z5MS AFFAIRE : SARL GROUPE [L] C/ SCCV LES HELIADES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

Assignation du : 02 décembre 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 octobre 2025 DEMANDERESSE ALBINGIA en qualité d’assureur DO de EPIC PARIS HABITAT 109/111 rue Victor

ARLEX, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Grosses délivrées le : à :

[N] [C], Société DECIO SOARES UNIPESSOAL LDA, Société MAAF ASSURANCES SA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Lorelei

” Esc droit 2ème 38490 LES ABRETS EN DAUPHINÉ Madame [W] [R] [J] [Q] née le 15 Août 2000 à CHARTRES (28000) 42 rue de l’Egalité logement 12 ”Paul Emile Victor” Esc droit 2ème 38490 LES ABRETS EN DAUPHINÉ