CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

75 résultats pour « Veing »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d475cdc6046d4737ba5a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d567cdc6046d4737c9d2

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d787cdc6046d4737ecd5

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

En l’espèce, le docteur [Z] a facturé un acte côté EJQM003 (échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques pour recherche de thrombose veineuse profonde) et/ou un acte côté EJQM004

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d871cdc6046d4737fbd8

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique). _______________________________

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d95fcdc6046d47380af6

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

( échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou une acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0da4bcdc6046d47381a87

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d38fcdc6046d4737ab95

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d658cdc6046d4737d932

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

le traitement des veines ».

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

697b6f2ccdc6046d471e9591

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

hospitalisation du 1er avril 2025, Monsieur [B] [K] a présenté une fracture diaphysaire fémorale bilatérale ainsi qu’une fracture de la diaphyse du tibia droit puis, dans les suites, une thrombose au niveau de la veine

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154274e929a9d8fa3477

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La SMABTP et la SCI L'Albarine ont respectivement diligenté la société Vering et la société Geoexpert pour procéder à des expertises amiables.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f378cdc6046d47aea6e4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial, daté du même jour, indique : « plaie pénétrante en report du triangle de [illisible] droit [illisible] de l’artère fémorale superficielle et profonde et de la veine fémorale

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69d9570acdc6046d47cf1959

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

articulation sacro-iliaque, - un hématome des muscles psoas et du muscle iliopsoas gauche, - une embolie pulmonaire segmentaire bilatérale, probablement secondaire à la lésion post-traumatique sur la veine

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PRIMA MEDIA rappelle que l’émission « Danse avec les Stars » est une émission particulière, qui met en scène des couples, exploite la veine de la télé réalité en jouant sur l’ambiguïté des rapports qui

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660d99eb68a27ab7ee5dc2fe

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Néanmoins, le 26 octobre, à 15 jours de l'intervention, elle a été hospitalisée et opérée en urgence pour ligature de la veine cave inférieure en raison d'une hémorragie rétropéritonéale massive.

Source officielle
TJ

Service des référés

677443d6ff1db94e0238dae5

T. Judiciaire

31 décembre 2024

31 décembre 2024

[Z] tu peux te venger là ».

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6958165d75782d5f0695ef89

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Les certificats médicaux des 24h et 72h évoquent une adhésion aux soins fragile, l’avis médical motivé du 31 décembre 2025 indiquant, dans la même veine, qu’elle reste à être consolidée.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

67f02b2b02fc178212f8039b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

81000) de nationalité Française 42 rue Révolution 34200 SETE représenté par Me Marie MERCIER DURAND, avocat au barreau de L’AIN Madame [E] [F] épouse [O] née le 04 Novembre 1978 à PREY CHANGKRAN PREY VENG

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaa9cdc6046d47e73166

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

imminent, sans tiers, suite au certificat médical établi le 22 mars 2026 par le docteur [T], décrivant une patiente dépressive avec idées suicidaires scénarisées (veut sauter d’un pont ou s’ouvrir les veines

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68681cc54965b5d9df315f96

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les pathologies traitées sont rappelées par la description [0037] qui explique que le système à champ électrique pulsé peut être mis en place au sein de l’artère ou de la veine rénales [0039]. 26.

Source officielle